Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Réglementation temporaire de stationnement et de circulation - 27-29 RUE DE MONTESSON DU 1/12/22 AU 28/2/23
Référence : AR 2022 0641
Date de publication : 18 novembre 2022
Domaine : 8.3 Voirie -
Réglementation temporaire de stationnement et de circulation - 58 RUE ANATOLE FRANCE DU 30/11/22 AU 20/12/22
Référence : AR 2022 0642
Date de publication : 18 novembre 2022
Domaine : 8.3 Voirie -
Réglementation temporaire de stationnement et de circulation - RUE ANATOLE FRANCE ANGLE RUE DE LA RIVIERE DU 29/11 AU 20/12
Référence : AR 2022 0643
Date de publication : 18 novembre 2022
Domaine : 8.3 Voirie -
Réglementation temporaire de stationnement et de circulation - 13 RUE DE LA PROCESSION DU 28/11/22 AU 31/12/22
Référence : AR 2022 0646
Date de publication : 18 novembre 2022
Domaine : 8.3 Voirie -
Réglementation temporaire de stationnement et de circulation - RUE LOUIS RAMEAU 10 NOVEMBRE 2022
Référence : AR 2022 0639
Date de publication : 18 novembre 2022
Domaine : 8.3 Voirie -
Réglementation temporaire de stationnement et de circulation - RUE CASIMIR PERIER ANGLE RUE DE LA RIVIERE - DU 28/11/22 AU 20/12/22
Référence : AR 2022 06 49
Date de publication : 18 novembre 2022
Domaine : 8.3 Voirie -
Réglementation temporaire de stationnement et de circulation - ALLE SZEKZARD DU 14/11/22 AU 30/4/22
Référence : AR-2022-0630
Date de publication : 18 novembre 2022
Domaine : 8.3 Voirie -
Réglementation temporaire de stationnement et de circulation -13 RUE DE LA BERTHIE DU 28/11/22 AU 19/12/22
Référence : AR 2022 0660
Date de publication : 18 novembre 2022 -
MODIFICATION DE L’ACTE DE CREATION DE LA REGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DES MENUES RECETTES A LA MEDIATHEQUE - AJOUT MODE DE PAIEMENT CARTE BANCAIRE
Référence : DEC_2022_115
Date de publication : 18 novembre 2022 -
EMPRUNT 2022 - LA BANQUE POSTALE - 2 800 000 EUROS - 20 ANS - TAUX FIXE 2.75 %
Référence : DEC_2022_097
Date de publication : 18 novembre 2022
Actes administratifs de la ville de Bezons