Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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ARRETE DE RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - COLLECTE DE SAPINS SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL - DU 2 JANVIER 2023 AU 13 JANVIER 2023
Référence : AR_2022_0728
Date de publication : 16 décembre 2022 -
ARRETE DE RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RETRAIT GRUE - RUE PARMENTIER ENTRE LA RUE DES BRIGADIERES ET LA RUE ROGER MASSON - DU 19/12/2022 AU 23/12/2022
Référence : AR_2022_0730
Date de publication : 16 décembre 2022 -
ARRETE DE REGLEMENTATION PERMANENT DE STATIONNEMENT - CREATION PLACE DE LIVRAISON - 20 AVENUE GABRIEL PERI - A COMPTER DU 1 DECEMBRE 2022
Référence : AR_2022_0729
Date de publication : 16 décembre 2022 -
DEC-CCAS-221216-retraités-sortie-BOWLING STADIUM
Référence : DEC_2022_040
Date de publication : 16 décembre 2022 -
DOC-CCAS-221216-retraités-sortie CONCIERGERIE SAINTE- CHAPELLE
Référence : DEC_2022_039
Date de publication : 16 décembre 2022
Domaine : 8.2 Aide sociale -
ARRETE DE REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - BENNE- 24 AVENUE GABRIEL PERI - DU 19/12/2022 AU 20/12/2022
Référence : AR_2022_0732
Date de publication : 15 décembre 2022 -
AR CDV - OCCUPATION DOMAINE PUBLIC - MANEGE - PARVIS DE L’HOTEL-DE-VILLE
Référence : AR_2022_0731
Date de publication : 15 décembre 2022 -
ARRETE DE RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - MARCHE DE NOEL 2022
Référence : AR_2022_0727
Date de publication : 14 décembre 2022 -
Voeu déposé par le groupe Vivons Bezons
Référence : DEL_2022_147
Date de publication : 14 décembre 2022
Domaine : 9.4 Vœux et motions -
AR-CDV-221208-ARRETE DE REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE DES COQUELICOTS - 2 JANVIER 2023
Référence : AR_2022_0723
Date de publication : 13 décembre 2022