Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION -RUE CAMILLE DESMOULINS - DU 09/03/2023 AU 10/03/2023
Référence : AR_2023_0110
Date de publication : 2 mars 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Approbation des honoraires du cabinet SCP FOUSSARD-FROGER
Référence : DEC_2023_023
Date de publication : 28 février 2023 -
Délégation de fonction et de signature à Mme APARICIO
Référence : AR_2023_0108
Date de publication : 28 février 2023 -
Règlement de la prime d’assurance Axa Marsh pour l’année 2023
Référence : DEC_2023_022
Date de publication : 28 février 2023 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 82 RUE EDOUARD VAILLANT - DU 20/03/2023 AU 03/04/2023
Référence : AR_2023_0107
Date de publication : 28 février 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 27 RUE SALVADOR ALLENDE- DU 06/03/2023 AU 20/03/2023
Référence : AR_2023_0105
Date de publication : 28 février 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 9 AVENUE DE L’ENTENTE- DU 02/03/2023 AU 22/03/2023
Référence : AR_2023_0112
Date de publication : 28 février 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉNERGIE DU VAL D’OISE (SDEVO) -Rapport annuel
Référence : DEL_2023_014
Date de publication : 27 février 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Mainlevée de l’arrêté de péril ordinaire- 19 rue des frères Bonneff
Référence : AR_2023_0091
Date de publication : 24 février 2023 -
Vœu déposé par le groupe Vivons Bezons- Le TPE doit rester une scène conventionnée
Référence : DEL_2023_025
Date de publication : 24 février 2023
Domaine : 9.4 Vœux et motions