Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Fiscalité directe locale - Vote des taux applicables en 2023
Référence : DEL_2023_032
Date de publication : 13 avril 2023
Domaine : 7.2 Fiscalité -
Autorisation de programme et crédit de paiement modification
Référence : DEL_2023_033
Date de publication : 13 avril 2023
Domaine : 7.10 Divers -
Attribution de subventions aux associations
Référence : DEL_2023_030
Date de publication : 13 avril 2023
Domaine : 7.5 Subventions -
Budget primitif 2023
Référence : DEL_2023_029
Date de publication : 13 avril 2023
Domaine : 7.1 Décisions budgétaires (BP, DM, CA…) -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 33 RUE MARECHAL FOCH - DU 24/04/2023 AU 15/05/2023
Référence : AR_2023_0180
Date de publication : 12 avril 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE DES FAUVETTES - LE 11 JUIN 2023
Référence : AR_2023_0181
Date de publication : 12 avril 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
TRAVAUX DE MISE EN PLACE DE CLIMATISATION SUR LES SALLES D’ACTIVITÉS ET LES SALLES DE REPOS DE L’ACCUEIL DE LOISIRS JACQUES TATI
Référence : DEC-2023-047
Date de publication : 12 avril 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Demande de subvention au titre de l’année 2023 dans le cadre du fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires - FONDS VERT - AXE 1 « Rénovation énergétique des bâtiments publics locaux »
Référence : DEC-2023-045
Date de publication : 12 avril 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 12 RUE PIERRE ALTMEYER - DU 18/04/2023 AU 19/04/2023
Référence : AR_2023_0183
Date de publication : 12 avril 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 154 RUE EDOUARD VAILLANT - DU 10/04/2023 AU 14/04/2023
Référence : AR_2023_0182
Date de publication : 11 avril 2023
Domaine : 8.3 Voirie