Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Désignation d’un Commissaire de justice pour procéder à la réalisation de constat de communications diffamatoires visant Madame la Maire
Référence : DEC_2026_001
Date de publication : 23 février 2026 -
Approbation du PV du CA du 27 novembre 2025
Référence : DEL2025_049
Date de publication : 21 février 2026 -
Compte rendu des décisions de gestion courante
Référence : DEL2025_050
Date de publication : 21 février 2026
Domaine : 8.2 Aide sociale -
signature de la convention de financement relative à la mise en œuvre du complément de traitement indiciaire (CTI) dans les services autonomie à domicile (SAD) de la Fonction Publique Territoriale pour l’année 2025
Référence : DEL2025_051
Date de publication : 21 février 2026
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation du budget primitif du service Autonomie à Domicile (SAD)
Référence : DEL2025_053
Date de publication : 21 février 2026
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Ouverture anticipée de crédits d’investissement - Budget annexe Résidence Louis Péronnet 2026
Référence : DEL2025_052
Date de publication : 21 février 2026
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation du PV du CA du 23 décembre 2025
Référence : DEL2026_001
Date de publication : 21 février 2026
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Compte rendu des décisions de gestion courante
Référence : DEL2026_002
Date de publication : 21 février 2026
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Fixation des tarifs 2026 du service autonomie à domicile pour la prestation Aide (SAD)
Référence : DEL2026_003
Date de publication : 21 février 2026
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Rapport d’Orientation Budgétaire 2026
Référence : DEL2026_006
Date de publication : 21 février 2026