Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE CARNOT - DU 31/08/2026 AU 02/09/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0433
Date de publication : 20 août 2026 -
Adhésion au Pôle ressources ville et développement social 2026
Référence : DEC_2026_108
Date de publication : 20 août 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 5 RUE GISELE HALIMI - LE 08 SEPTEMBRE 2026
Référence : AR_2026_0432
Date de publication : 17 août 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - BOULEVARD DU GENERAL DELAMBRE - 31/08/2026 AU 21/09/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0429
Date de publication : 14 août 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 93 RUE ROUGET DE L’ISLE - DU 24/08/2026 AU 30/08/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0430
Date de publication : 14 août 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - ECHAFAUDAGE - 33 RUE DES BRIGADIERES - DU 18 AOÛT AU 31 AOÛT 2026
Référence : AR_2026_0422
Date de publication : 14 août 2026 -
DEC_2026_110 CONTRAT PORTANT SUR L’ACQUISITION D’OEUVRES D’ART ET LA CESSION DES DROITS D’AUTEUR ENTRE LA VILLE DE BEZONS ET L’ARTISTE CHRISTIAN MOUREY - EXPO ART 2024
Référence : DEC_2026_110 CONTRAT PORTANT SUR L’ACQUISITION D’OEUVRES D’ART ET LA CESSION DES DROITS D’AUTEUR ENTRE LA VILLE DE BEZONS ET L’ARTISTE CHRISTIAN MOUREY - EXPO ART 2024
Date de publication : 13 août 2026
Domaine : 8.9 Culture -
DEC_2026_111 CONTRAT PORTANT SUR L’ACQUISITION D’OEUVRES D’ART ET LA CESSION DES DROITS D’AUTEURS ENTRE LA VILLE DE BEZONS ET L’ARTISTE CHRISTIAN MOUREY LAURÉAT DU PRIX DU JURY - 12ème BIENNALE REVARTS 2023
Référence : DEC_2026_111 CONTRAT PORTANT SUR L’ACQUISITION D’OEUVRES D’ART ET LA CESSION DES DROITS D’AUTEURS ENTRE LA VILLE DE BEZONS ET L’ARTISTE CHRISTIAN MOUREY LAURÉAT DU PRIX DU JURY - 12ème BIENNALE REVARTS 2023
Date de publication : 13 août 2026
Domaine : 8.9 Culture -
DEC_2026_086 CONTRAT PORTANT SUR L’ACQUISITION D’OEUVRES D’ART ET LA CESSION DES DROITS D’AUTEUR ENTRE LA VILLE DE BEZONS ET L’ARTISTE ALAIN DAMBES LAURÉAT DU PRIX DU PUBLIC - 12ème BIENNALE REV’ARTS 2023
Référence : DEC_2026_086 CONTRAT PORTANT SUR L’ACQUISITION D’OEUVRES D’ART ET LA CESSION DES DROITS D’AUTEUR ENTRE LA VILLE DE BEZONS ET L’ARTISTE ALAIN DAMBES LAURÉAT DU PRIX DU PUBLIC - 12ème BIENNALE REV’ARTS 2023
Date de publication : 13 août 2026
Domaine : 8.9 Culture -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 12 RUE PAUL POTDEVIN - DU 07/08/2026 AU 31/08/2026
Référence : AR_2026_0416
Date de publication : 13 août 2026