Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 41 RUE DE SARTROUVILLE- DU 05/06/2023 AU 23/06/2023
Référence : AR_2023_0282
Date de publication : 2 juin 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 47 RUE DE SARTROUVILLE - DU 05/06/2023 AU 23/06/2023
Référence : AR_2023_0281
Date de publication : 2 juin 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE VILLENEUVE - DU 05/06/2023 AU 03/09/2023
Référence : AR_2023_0287
Date de publication : 2 juin 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION -RUE DE PONTOISE - DU 05/06/2023 AU 03/09/2023
Référence : AR_2023_0278
Date de publication : 2 juin 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE CAMILLE DESMOULINS- DU 05/06/2023 AU 03/09/2023
Référence : AR_2023_0280
Date de publication : 2 juin 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 2 RUE KLEBER- DU 05/06/2023 AU 23/06/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0286
Date de publication : 2 juin 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT- AT ST CIR 250 - FETE DES VOISINS - RUE GASTON MAURER -
Référence : AR_2023_0277
Date de publication : 1er juin 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
AR_2023_0272 Délégation de fonction et de signature à Madame Martine GENESTE, conseillère municipale déléguée, pour la réunion de la commission de sécurité du lundi 5 juin 2023
Référence : AR_2023_0272 Délégation de fonction et de signature à Madame Martine GENESTE, conseillère municipale déléguée, pour la réunion de la commission de sécurité du lundi 5 juin 2023
Date de publication : 1er juin 2023
Domaine : 5.4 Délégation de fonctions -
Réglement de la Gratiferia organisée par le centre social Rosa Parks le 3 juin 2023
Référence : AR_2023_0269
Date de publication : 31 mai 2023 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT-121 RUE DES FRERES BONNEFF - VEOLIA -
Référence : AR_2023_0275
Date de publication : 30 mai 2023
Domaine : 8.3 Voirie