Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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TRAVAUX DE MISE EN PLACE DE LA CLIMATISATION AU SEIN DES SALLES D’ACTIVITÉS ET DES SALLES DE REPOS DE LA CRÈCHE COLLECTIVE ANNE FRANK
Référence : DEC_2023_070
Date de publication : 16 juin 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
DEC_2023_067 Désignation du cabinet BVK dans le contentieux contre M. V
Référence : DEC_2023_067 Désignation du cabinet BVK dans le contentieux contre M. V
Date de publication : 16 juin 2023 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT- RUE FRANCIS DE PRESSENSE - 17 juin 2023
Référence : AR_2023_0331
Date de publication : 16 juin 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Régie PRE : Radiation de Mme Odile MARTINS, nomination de Mme Ludivine DIDIER mandataire suppléante
Référence : AR_2023_003
Date de publication : 16 juin 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
DEC_2023_082 Désignation du cabinet BVK avocats et associés dans le cadre d’un contentieux administratif - Annule et remplace la décision DEC_2023_068
Référence : DEC_2023_082 Désignation du cabinet BVK avocats et associés dans le cadre d’un contentieux administratif - Annule et remplace la décision DEC_2023_068
Date de publication : 16 juin 2023
Domaine : 5.8 Décision d’ester en justice -
Évaluation externe de la résidence Autonomie Louis Péronnet
Référence : DEC_2023_025
Date de publication : 16 juin 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Programme de réussite éducative-atelier transplanté de juillet 2023 : réservation d’activités
Référence : DEC_2023_024
Date de publication : 16 juin 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Programme de réussite éducative(PRE)-sortie au musée Quai Branly le samedi 24 juin 2023
Référence : DEC_2023_023
Date de publication : 16 juin 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 121 RUE DES FRERES BONNEFF - LE 10 JUILLET 2023
Référence : AR_2023_0316
Date de publication : 15 juin 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 31 RUE JEAN PIERRE BOURQUART - DU 06/07/2023 AU 20/07/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0318
Date de publication : 15 juin 2023
Domaine : 8.3 Voirie