Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L ETABLISSEMENT ILE DE FRANCE NATURE DANS LE CADRE PLAN VERT AU TITRE DE L ANNEE 202 - OUVERTURE DU SQUARE DE LA LIBERTE
Référence : DEC_2023_135
Date de publication : 26 septembre 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Attribution de bourses d’aide aux jeunes
Référence : DEC_2023_134_Attribution de bourses d’aide aux jeunes
Date de publication : 26 septembre 2023 -
Attribution de bourses d’aide aux jeunes
Référence : DEC_2023_133_Attribution de bourses d’aide aux jeunes
Date de publication : 26 septembre 2023 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE DES COQUELICOTS ANGLE RUE DE LA JUSTICE- DU 17/10/2023 AU 10/11/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0533
Date de publication : 25 septembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 44 RUE DE LA JUSTICE- 80 ET 101 RUE ROUGET DE LISLE- 4 ET 27 RUE ALBERT 1ER - ANGLE RUE MAURICE BERTEAUX RUE ALBERT 1ER - DU 16/10/2023 AU 14/11/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0536
Date de publication : 25 septembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 36 RUE ALBERT 1ER- DU 13/10/2023 AU 13/11/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0537
Date de publication : 25 septembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation - CHANTIER CARRE MUSULMAN- 13 AU 30 AVENUE DE LA BUTTE BLANCHE - DU 02/10/2023 AU 22/12/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0538
Date de publication : 25 septembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION- DU 23/10/2023 AU 21/11/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0534
Date de publication : 25 septembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
AT ST CIR 399 - 91 RUE M BERTEAUX - AXIANS AR 2023 0539
Référence : AR_2023_0532
Date de publication : 22 septembre 2023 -
Contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle avec la société VILGO-Foire de Bezons 2023
Référence : DEC_023_127
Date de publication : 22 septembre 2023
Domaine : 1.4 Autres contrats