Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Commissin d’attribution de bourses d’aide aux jeunes 051023
Référence : DEC_2023_179_Attribution de bourses d’aide aux jeunes
Date de publication : 7 décembre 2023 -
Marché subséquent n° 1 de l’accord-cadre n° PA20-08 portant sur des opérations de déconstruction de bâtiments
Référence : DEC_2023_189
Date de publication : 6 décembre 2023 -
Versement des cotisations sociales à l’Urssaf - Conférence de Sylvain Insergueix à la médiathèque
Référence : DEC_2023_188
Date de publication : 5 décembre 2023
Domaine : 8.9 Culture -
Demande de subvention au titre de l’année 2023 dans le cadre de la DSIL pour le projet de la vidéoprotection
Référence : DEC_2023_173
Date de publication : 5 décembre 2023 -
AT ST CIR 597 - 87 101 100 108 64 - RUE SALVADOR - SARPI
Référence : AR_2023_0664
Date de publication : 4 décembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
AT ST CIR 598 - 149 RUE CASIMIR PERIER - SARPI
Référence : AR_2023_0663
Date de publication : 4 décembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
AT ST CIR 595 - RUE ROBESPIERRE - AXE BTP
Référence : AR_2023_0658
Date de publication : 4 décembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
AT ST CIR 611 - 70 ET 179 AV GABRIEL PERI - ALBINA
Référence : AR_2023_0666
Date de publication : 4 décembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Demande de subvention auprès de l’État, auprès du fonds d’innovation pédagogique, dans le cadre de la démarche « Notre École, faisons-la ensemble », pour la mise en place du projet pédagogique « La Cabane Lecture » de l’école élémentaire Paul Langevin
Référence : DEC_2023_184
Date de publication : 4 décembre 2023 -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 51-55 RUE MAURICE BERTEAUX- RUE CHARLES- RUE ROUGET DE LISLE - LE 01/12/2023
Référence : AR_2023_0662
Date de publication : 1er décembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie