Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Délégation des fonctions d’Officier d’État Civil pour la célébration d’un mariage le vendredi 4 août 2023
Référence : Délégation des fonctions d’Officier d’État Civil pour la célébration d’un mariage le vendredi 4 août 2023
Date de publication : 24 juillet 2023 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 39 RUE EDOUARD VAILLANT - Du 05/09/2023 à partir de 08h00 au 11/09/2023 à 20h00
Référence : AR_2023_0431
Date de publication : 24 juillet 2023
Domaine : 6.1 Police municipale -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 39 RUE EDOUARD VAILLANT- DU 05/09/2023 A PARTIR DE 08H00 au 11/09/2023 A 20H00
Référence : AR_2023_0431
Date de publication : 24 juillet 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation - FORUM DES SPORTS ET DES ASSOCIATIONS - le 09/09/2023 - RUE FRANCIS DE PRESSENSE
Référence : AR_2023_0418
Date de publication : 24 juillet 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation - FORUM DES SPORTS ET DES ASSOCIATIONS - le 09/09/2023 - RUE FRANCIS DE PRESSENSE
Référence : AR_2023_0418
Date de publication : 24 juillet 2023
Domaine : 6.1 Police municipale -
MISSION D’ÉTUDE GÉOTECHNIQUE DE CONCEPTION - PHASE PROJET (MISSION G2 AVP/PRO) - CRÉATION D’UN TOIT AU SEIN DU TERRAIN DE SPORT IMPLANTÉ AU PARC SACCO & VANZETT
Référence : DEC_2023_107
Date de publication : 24 juillet 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
TRAVAUX DE SÉCURISATION DU GROUPE SCOLAIRE KARL MARX
Référence : DEC_2023_105
Date de publication : 24 juillet 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
DEMANDE DU FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES TOUCHÉES PAR LES ÉMEUTES - CONSEIL RÉGIONAL ÎLE-DEFRANCE
Référence : DEC-2023-110
Date de publication : 24 juillet 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 3-14 RUE AMBROISE THOMAS- DU 24/07/2023 AU 07/0/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0432
Date de publication : 21 juillet 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - TOURNAGE D’UN FILM - DU 22/07/2023 AU 25/07/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0422
Date de publication : 21 juillet 2023
Domaine : 8.3 Voirie