Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Signature contrat prestataire DASRI – MEDIDEC
Référence : DEC_2023_112
Date de publication : 31 juillet 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - PARC NELSON MANDELA- DU 07/08/2023 AU 11/08/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0442
Date de publication : 31 juillet 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 16-24 RUE CECILE DUPARC- DU 08/08/2023 AU 10/08/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0451
Date de publication : 31 juillet 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 28 RUE DENIS PAPIN- DU 02/08/2023 AU 09/08/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0448
Date de publication : 31 juillet 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 50 RUE DE PONTOISE - DU 26/07/2023 AU 31/12/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0446
Date de publication : 28 juillet 2023 -
DEC_2023_117 Signature d’une convention de médiation.
Référence : DEC_2023_117 Signature d’une convention de médiation.
Date de publication : 28 juillet 2023 -
dec_2023_115 Acceptation definitive d’une donation sans charges ni conditions
Référence : dec_2023_115 Acceptation definitive d’une donation sans charges ni conditions.
Date de publication : 28 juillet 2023 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 72-74 RUE DE PONTOISE - 57 RUE DE LA PAIX- DU 26/07/2023 AU 31/12/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0434
Date de publication : 27 juillet 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
DEC_2023_114 Signature de la convention d’honoraires entre la commune de Bezons et l’AARPI CHEMARIN & LIMBOUR
Référence : DEC_2023_114 Signature de la convention d’honoraires entre la commune de Bezons et l’AARPI CHEMARIN & LIMBOUR
Date de publication : 26 juillet 2023 -
Marché public n° 2338 relatif à des prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la passation d’un marché public d’acquisition et de location de véhicules pour la commune de Bezons
Référence : DEC_2023_111
Date de publication : 26 juillet 2023