Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
-
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 14 RUE DES CARROSSIERS - DU 26/09/2023 AU 20/10/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0457
Date de publication : 23 août 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT- DEMENAGEMENT- 11 RUE RENE ROUSSEAU -LE 11 SEPTEMBRE 2023
Référence : AR_2023_0468
Date de publication : 23 août 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 97 AVENUE MAURICE BERTEAUX - DU 22/08/2023 AU 15/09/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0447
Date de publication : 21 août 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - INSTALLATION DE GRUE - 72 RUE DE PONTOISE - du 31/08/2023 au 28/04/2023 inclus
Référence : AR_2023_0477
Date de publication : 21 août 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 54 RUE CASIMIR PERIER - DU 04/09/2023 AU 25/09/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0479
Date de publication : 21 août 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE DANIELLE CASANOVA - DU 11/09/2023 AU 10/10/2023
Référence : AR_2023_0475
Date de publication : 21 août 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 63 RUE JEAN JAURES - DU 28/08/2023 AU 26/09/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0481
Date de publication : 21 août 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 84 RUE SALVADOR ALLENDEDU 30/08/2023 AU 29/09/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0417
Date de publication : 18 août 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
AR_2023_0483 Arrêté portant délégation des fonctions d’officier d’Etat civil à Mme Céline BOUVIER, adjoint administratif principal de 2ème classe
Référence : AR_2023_0483 Arrêté portant délégation des fonctions d’officier d’Etat civil à Mme Céline BOUVIER, adjoint administratif principal de 2ème classe
Date de publication : 18 août 2023 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - TOURNAGE D’UN FILM - RUE DES FRERES BONNEFF ET AVENUE MARCEL - DU 30/08/2023 AU 01/09/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0473
Date de publication : 17 août 2023
Domaine : 8.3 Voirie