Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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FOIRE DE BEZONS 17 SEPTEMBRE 2023 -
Référence : AR_2023_0513
Date de publication : 11 septembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
41 RUE LUCIEN SAMPAIX - 9 SEPTEMBRE 2023 - DEMENAGEMENT -
Référence : AR_2023_0516
Date de publication : 8 septembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Convention de partenariat avec le cabinet GROUPE OXIA FINANCE
Référence : DEC_2023_123
Date de publication : 8 septembre 2023 -
Convention entre la commune de Bezons et l’association CIDFF du Val d’Oise pour la mise en place de permanence d’accès au droit et d’aide aux victimes à la Maison de la Citoyenneté France Services
Référence : DEC_2023_128
Date de publication : 7 septembre 2023
Domaine : 1.1 Marchés publics -
Délégation de signature à la directrice adjointe du CCAS dans le cadre de l’adhésion au dispositif dit du "Ségur du numérique en santé".
Référence : AR_2023_004
Date de publication : 7 septembre 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VAL D’OISE POUR LES INFRASTRUCTURES DÉGRADÉES A LA SUITE DES VIOLENCES URBAINES SURVENUES A COMPTER DU 27 JUIN 2023
Référence : DEC-2022-122
Date de publication : 7 septembre 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 58 RUE MAURICE BERTEAUX- DU 19/09/2023 AU 09/10/2023 NCLUS
Référence : AR_2023_0501
Date de publication : 7 septembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 51 RUE PARMENTIER- DU 21/09/2023 AU 11/10/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0500
Date de publication : 7 septembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE DANIELLE CASANOVA- DU 21/09/2023 AU 23/10/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0503
Date de publication : 7 septembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE VILLENEUVE FACE RUE DANIELLE MITERRAND- DU 02/10/2023 AU 23/10/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0507
Date de publication : 7 septembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie