Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Demande de subvention au titre de l’année 2023 dans le cadre du fonds "Val d’Oise territoires" : Aides annuelles à l’investissement des communes : Équipements publics dans le cadre de la création du carre musulmans au sein du cimetière de la commune
Référence : DEC_2023_131
Date de publication : 19 septembre 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 60 RUE EMILE ZOLA- DU 25/09/2023 AU 23/10/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0530
Date de publication : 14 septembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 3 RUE DE L’AVENIR - DU 25/09/2023 AU 06/10/2015
Référence : AR_2023_0532
Date de publication : 14 septembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 31 RUE KARL MARX- DU 25/09/2023 AU 06/10/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0531
Date de publication : 14 septembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION-3-5 RUE DES MEISSONNIERS - LE 16 SEPTEMBRE 2023
Référence : AR_2023_0526
Date de publication : 14 septembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - DEMONTAGE BASE VIE -16-24 RUE CECILE DUPARC- DU 19/09/2023 AU 20/09/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0527
Date de publication : 14 septembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - INSTALLATION GRUE -2 RUE DE VILLENEUVE- DU 02/10/2023 AU 03/10/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0523
Date de publication : 14 septembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 45-46-80 RUE DE PONTOISE - 1 RUE HENRI HERVE - 35-55 RUE DE LA PAIX -18-25 RUE ROBERT BRANCHARD- DU 25/09/2023 AU 28/12/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0519
Date de publication : 14 septembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - AVENUE CHARLES ANGLE AVENUE GABRIEL PERI- DU 09/10/2023 AU 23/10/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0512
Date de publication : 14 septembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENT FOIRE DE BEZONS- SECURISATION DE L’EVENEMENT- LE 17 SEPTEMBRE 2023
Référence : AR_2023_0519
Date de publication : 14 septembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie