Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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DEMENAGEMENT - 6 RUE DU PROFESSEUR ROUX - 27 OCTOBRE 2023
Référence : AR_2023_0599
Date de publication : 24 octobre 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Marché n° 2319 relatif à la rénovation des sanitaires de l’école Karl Marx de la commune de Bezons - Lot n° 1 - Avenant n°1
Référence : DEC_2023_156
Date de publication : 23 octobre 2023 -
81RUE DES FRERES BONNEFF - RUE ALEXANDRE BLANC - 132TER RUE MAURICE BERTEAUX -
Référence : AR_2023_0600
Date de publication : 23 octobre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
CONSTITUTION DU DCE POUR LE MARCHE TCE - 10 LOTS - LOGOS
Référence : DEC_2023_155
Date de publication : 23 octobre 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
DIAGNOSTIC RELATIFS AUX ILOTS DE CHALEUR ET LE SCHÉMA DE VERDISSEMENT
Référence : DEC_2023_154
Date de publication : 23 octobre 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
TRAVAUX HÔTEL DE VILLE - ENTREPRISE RIGHI – SUITE AUX ÉMEUTES DE JUIN 2023
Référence : DEC_2023_153
Date de publication : 23 octobre 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L’ANNÉE 2023 DANS LE CADRE DU FONDS "VAL D’OISE TERRITOIRES" / AIDES ANNUELLES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES "ÉQUIPEMENTS PUBLICS : CONSTRUCTION / REHABILITATION / RÉNOVATION" - TRAVAUX DE CRÉATION D’UN ESPACE CONFESSIONNEL AU SEIN DU CIMETIÈRE
Référence : DEC_2023_152
Date de publication : 23 octobre 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 75 RUE ÉDOUARD VAILLANT - DU 31/10/2023 AU 09/11/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0588
Date de publication : 19 octobre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 29 RUE DE MONTESSON - DU 08/11/2023 AU 27/11/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0590
Date de publication : 19 octobre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 95 BIS RUE ALBERT 1ER - DU 30/10/2023 AU 17/11/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0589
Date de publication : 19 octobre 2023
Domaine : 8.3 Voirie