Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 36-50 RUE HENRI BARBUSSE - DU 30/10/2023 AU 07/11/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0613
Date de publication : 2 novembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Contrat d’hébergement de données avec la société Leviia
Référence : DEC-2023-158
Date de publication : 2 novembre 2023
Domaine : 1.4 Autres contrats -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 4 RUE MARCEL LANGLOIS - DU 09/11/2023 AU 24/12/2023
Référence : AR_2023_0614
Date de publication : 2 novembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 11 RUE GEORGES GENTIL - DU 17/11/2023 AU 01/12/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0609
Date de publication : 31 octobre 2023
Domaine : 8.4 Aménagement du territoire -
Réglementation temporaire de stationnement et de circulation - 208 rue Michel carré - du 06/11/2023 au 27/11/2023 inclus
Référence : AR_2023_0594
Date de publication : 31 octobre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION -36 RUE HENRI BARBUSSE - DU 13/11/2023 AU 27/11/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0608
Date de publication : 31 octobre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - COMMÉMORATION DU 11 NOVEMBRE 1918 - LE SAMEDI 11 NOVEMBRE 2023
Référence : AR_2023_0601
Date de publication : 31 octobre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 25 RUE ALPHONSE CORNAILLE - DU 09/11/2023 AU 30/11/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0602
Date de publication : 31 octobre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Horaires de fermeture des commerces de détail en magasins non spécialisés à prédominance alimentaire
Référence : Horaires de fermeture des commerces de détail en magasins non spécialisés à prédominance alimentaire
Date de publication : 31 octobre 2023 -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE POUR LA VENTE DE GÂTEAUX DEVANT L’ÉCOLE ANGELA DAVIS - TOUS LES MARDI ET JEUDI DU 07/11/2023 AU 28/06/2024
Référence : AR_2023_0596
Date de publication : 31 octobre 2023
Domaine : 8.3 Voirie