Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Autorisations de programme et de crédit de paiement
Référence : DEL_2024_026
Date de publication : 15 avril 2024 -
Convention annuelle d’objectifs et de financement avec l’USOB pour l’année 2024
Référence : DEL_2024_025
Date de publication : 15 avril 2024 -
Convention annuelle d’objectifs et de financement avec le Comité des OEuvres Sociales (COS) pour l’année 2024
Référence : DEL_2024_024
Date de publication : 15 avril 2024 -
TRAVAUX GROUPE SCOLAIRE KARL MARX POSE DE 4 PORTES VITREES
Référence : DEC_2024_067
Date de publication : 15 avril 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Attribution de subventions aux associations - Exercice 2024
Référence : DEL_2024_023
Date de publication : 15 avril 2024 -
Budget primitif 2024
Référence : DEL_2024_022
Date de publication : 15 avril 2024 -
MISSION DE DIAGNOSTIC STRUCTUREL DE L’OSSATURE METTALIQUE DU GYMNASE J MOULIN SITUE RUE FRANVCIS DE PRESSENSE
Référence : DEC_2024_072
Date de publication : 15 avril 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Fiscalité directe locale - Vote des taux applicables en 2024
Référence : DEL_2024_021
Date de publication : 15 avril 2024 -
Reprise anticipée du résultat du budget restauration exercice 2023 dans le budget de la ville et affectation provisoire du résultat de fonctionnement
Référence : DEL_2024_020
Date de publication : 15 avril 2024 -
Reprise anticipée du résultat de l’exercice 2023 - Affectation provisoire du résultat de fonctionnement
Référence : DEL_2024_019
Date de publication : 15 avril 2024