Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Signature du Contrat d’Objectif et de Moyens (CPOM) dans le cadre de la dotation complémentaire entre le Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile (SAAD) et le Département du Val d’Oise.
Référence : DEL2023_046
Date de publication : 16 novembre 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation de la décision modificative n°1 du budget annexe du CCAS - Résidence Autonomie Louis Péronnet
Référence : DEL2023_045-
Date de publication : 16 novembre 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Attribution d’une subvention exceptionnelle de solidarité à la Croix-Rouge
Référence : DEL2023_049
Date de publication : 16 novembre 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Attribution d’une subvention exceptionnelle de solidarité au Secours Populaire
Référence : DEL2023_050
Date de publication : 16 novembre 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Autorisation de signature de la charte d’engagementpartenaires ambassadeurs avec la boussole des jeunes Val d’Oise
Référence : DEL2023_051
Date de publication : 16 novembre 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - DÉMOLITION FAÇADE - 55 AU 61 RUE DE PONTOISE - DU 20/11/2023 AU 21/11/2023
Référence : AR_2023_0624
Date de publication : 16 novembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 73 RUE DE SARTROUVILLE- DU 27/11/2023 AU 18/12/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0622
Date de publication : 16 novembre 2023 -
Décision entre Ligue de hockey et Bezons
Référence : DEC-SPOR-231116-Entre Ligue de hockey et Bezons-Tdt_tampon_DEC_2023_177
Date de publication : 16 novembre 2023 -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 21 AVENUE ADRIEN - PROLONGATION - DU 22/11/2023 AU 24/11/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0630
Date de publication : 15 novembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE DE LA JUSTICE - DU 20/11/2023 AU 10/12/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0629
Date de publication : 15 novembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie
Actes administratifs de la ville de Bezons