Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Arrêté de réglementation temporaire de stationnement et de circulation pour travaux urgents aux droits des chantiers sur l’ensemble du territoire de la commune de Bezons- Société SPORTS ET PAYSAGES- DU 01/01/2024 AU 31/12/2024 INCLUS
Référence : AR_2023_0680
Date de publication : 29 décembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION POUR TRAVAUX URGENTS AUX DROITS DES CHANTIERS SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BEZONS - SOCIETE MARCEL VILLETTE - DU 01/01/2024 AU 31/12/2024 INCLUS
Référence : AR_2023_0691
Date de publication : 29 décembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Règlementation temporaire de stationnement et de circulation pour travaux urgents aux droits des chantiers sur l’ensemble de la commune de Bezons - VEOLIA - DU 01/01/2024 AU 31/12/2024 INCLUS
Référence : AR_2023_0684
Date de publication : 28 décembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION POUR TRAVAUX URGENTS AUX DROITS DES CHANTIERS SUR L’ ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BEZONS - SOCIÉTÉ UFS - DU 01/01/2024 AU 31/12/2024
Référence : AR_2023_0690
Date de publication : 28 décembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - CHEMIN DE HALAGE - DU 08/01/24 AU 08/02/24
Référence : AR_2023_0698
Date de publication : 27 décembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle "concert de gospel"
Référence : DEC_2023_205
Date de publication : 21 décembre 2023
Domaine : 1.1 Marchés publics -
Contrat de cession de droit de représentation "Le cirque en vacances"
Référence : DEC_2023_203
Date de publication : 21 décembre 2023
Domaine : 1.1 Marchés publics -
Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle
Référence : DEC_2023_198
Date de publication : 21 décembre 2023 -
Contrat de cession du droit de représentation du spectacle Un conte de noêl
Référence : DEC_2023_202
Date de publication : 21 décembre 2023 -
Contrat de partenariat dans le cadre d’une représentation d’un spectacle
Référence : DEC_2023_201
Date de publication : 21 décembre 2023
Domaine : 1.1 Marchés publics