Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Résidence autonomie-Action de prévention dans le cadre du CPOM projet Mémoire et Transformation
Référence : DEC_2024_021
Date de publication : 12 juin 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Retraités- Sortie le mardi 09 juillet 2024 à DIEPPE
Référence : DEC_2024_020
Date de publication : 12 juin 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - BOULEVARD DU GÉNÉRAL DELAMBRE- RUE MICHEL CARRE - DU 10/06/2024 AU 31/07/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0292
Date de publication : 11 juin 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - BENNE- 28 RUE DE LA CONVENTION - DU 10/06/2024 AU 13/06/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0293
Date de publication : 11 juin 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
Décision portant exercice du droit de préemption urbain - parcelle n° AK 200 (lots n° 1, 2, 4, 8, 9, 10 et 11) sis 40 rue Maurice Berteaux (annule et remplace la décision 2024_112)
Référence : 2024_122
Date de publication : 11 juin 2024
Domaine : 2.3 Droit de préemption urbain -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 42 RUE VICTOR HUGO - DU 21/06/2024 AU 05/07/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0273
Date de publication : 10 juin 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
Marché public n°2418 relatif à la réservation de berceaux en crèches pour la Commune de Bezons (95870)
Référence : DEC_2024_133
Date de publication : 7 juin 2024 -
Dénomination de l’espace sportif partagé
Référence : del_2024_051
Date de publication : 7 juin 2024 -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 44 RUE FRANCIS DE PRESSENSE - DU 10/06/2024 AU 20/06/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0284
Date de publication : 7 juin 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
Marché public n°2432 relatif à la réalisation d’une analyse juridique portant sur les éléments d’informations complémentaires fournis par la SADEV94 à propos du CRAC 2022 établi dans le cadre de l’exécution de la concession d’aménagement portant sur la ZAC "Coeur de Ville"
Référence : DEC_2024_134
Date de publication : 6 juin 2024