Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Motion déposée par le groupe "LFI Bezons"
Référence : DEL_2024_037
Date de publication : 15 avril 2024 -
Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Créations de postes
Référence : DEL_2024_036
Date de publication : 15 avril 2024 -
Personnel communal- Modification du tableau des emplois - Suppressions de postes
Référence : DEL_2024_035
Date de publication : 15 avril 2024 -
Création d’une brigade cynophile au sein de la direction de la tranquillité publique
Référence : DEL_2024_034
Date de publication : 15 avril 2024 -
Passage à la gestion en flux des droits de réservation des logements locatifs sociaux : Conventions bilatérales de réservation du contingent de la Ville de Bezons avec chacun des bailleurs sociaux
Référence : DEL_2024_033
Date de publication : 15 avril 2024 -
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L’ANNEE 2024 DANS LE CADRE DU CONTRAT D’AMENAGEMENT REGIONAL DE LA REGION ILE DE FRANCE (ABRIGATION ET REMPALCE LA DECISION N DEC_2024_048)
Référence : DEC_2024_085
Date de publication : 15 avril 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Convention pour la création et l’entretien des panneaux signalétiques d’interprétation des paysages et des oeuvres impressionnistes
Référence : DEL_2024_032
Date de publication : 15 avril 2024 -
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L’ANNEE 2024 DANS LE CADRE DE L’AIDE AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS DE PROXIMITE - GYMNASE JEAN MOULIN TRAVAUX DE CONSOLIDATION 1ERE PHASE
Référence : DEC_2024_082
Date de publication : 15 avril 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Avis portant sur le règlement de collecte et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Référence : DEL_2024_031
Date de publication : 15 avril 2024 -
Convention de partenariat et de financements relative à la lutte contre les déchets abandonnés diffus entre la commune de Bezons et la société CITÉO
Référence : DEL_2024_030
Date de publication : 15 avril 2024