Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Retrait de la décision n°DEC_2024_065 du 21 mars 2024 relative à l’exercice du droit de préemption sur le fonds de commerce situé 104 rue Edouard Vaillant
Référence : DEC_2024_140
Date de publication : 26 juin 2024
Domaine : 2.3 Droit de préemption urbain -
Retrait de la décision n°DEC_2024_123 du 24 mai 2024 relative à l’exercice du droit de priorité portant sur la parcelle cadastrée AM n°505 sise 11 rue Charles François Daubigny à Bezons
Référence : DEC_2024_143
Date de publication : 26 juin 2024
Domaine : 2.3 Droit de préemption urbain -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 35 ET 41 RUE ALBERT 1ER - DU 01/07/2024 AU 22/07/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0306
Date de publication : 24 juin 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
DEC_2024_152_Convention Stage BAFA AFOCAL juillet 2024
Référence :
Date de publication : 24 juin 2024 -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - CHEMIN DE HALAGE - DU 27/06/2024 AU 29/06/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0308
Date de publication : 24 juin 2024 -
Décision Projet CNR Ecole maternelle Jacques Prévert
Référence : DEC_2024_132
Date de publication : 24 juin 2024 -
Contrat de prestation fête de la musique
Référence :
Date de publication : 21 juin 2024 -
Marché subséquent n°8 de l’accord-cadre n°2235 portant sur la réalisation de travaux de voiries et réseaux divers neufs et d’entretien sur le territoire de la commune de Bezons (95870)
Référence : DEC_2024_151
Date de publication : 21 juin 2024 -
Marché public n°2416 relatif à la fourniture de produits alimentaires végétaux de substitution pour le groupement de commandes constitué de la Commune de Bezons (95870) et de son Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S)
Référence : DEC_2024_149
Date de publication : 21 juin 2024 -
Décision pour convention CAF fond de modernisation
Référence : DEC_2024_135
Date de publication : 20 juin 2024