Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
-
Avenant n° 1 au marché public n° 2335 relatif à la restructuration et l’extension du groupe scolaire Paul Vaillant- Couturier de la commune de Bezons (95870)
Référence : DEC_2024_061
Date de publication : 18 mars 2024 -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE L’ACCÈS AU SQUARE DE LA RÉPUBLIQUE - CHASSE AUX OEUFS - LE SAMEDI 30 MARS 2024 DE 8H00 A 20H00
Référence : AR_2024_0139
Date de publication : 18 mars 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - INSTALLATION GRUE - RUE GEORGES DUPONT - RUE DE PONTOISE- DU 18/03/2024 AU 20/03/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0114
Date de publication : 18 mars 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE MARCEAU - DU 18/03/2024 AU 09/04/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0138
Date de publication : 18 mars 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEEMTN ET DE CIRCULATION - RUE RENE ROUSSEAU - LE 18 MARS 2024
Référence : AR_2024_0141
Date de publication : 15 mars 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION POUR TRAVAUX URGENTS AUX DROITS DES CHANTIERS SUR L’ ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BEZONS - SOCIÉTÉ ENEDIS - DU 11/03/2024 AU 31/12/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0120
Date de publication : 15 mars 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
ABROGATION DE LA DÉCISION N°DEC_2023_135 RELATIVE A LA DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L’ETABLISSEMENT ILE DE FRANCE NATURE DANS LE CADRE DU PLAN VERT AU TITRE DE L’ANNÉE 2023 - OUVERTURE DU SQUARE DE LA LIBERTÉ SUR LA COMMUNE DE BEZONS
Référence : DEC_2024_046
Date de publication : 15 mars 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L’ANNÉE 2024 DANS LE CADRE DU CONTRAT D’AMÉNAGEMENT RÉGIONAL DE LA RÉGION ILE-DE-FRANCE
Référence : DEC_2024_048
Date de publication : 15 mars 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
ABROGATION DE LA DÉCISION N° DEC_2023_197 CONCERNANT LA DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L’ANNÉE 2023 DANS LE CADRE DU FONDS "VAL D’OISE TERRITOIRES" : AIDES ANNUELLES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES : ARCC ÉCOLE MATERNELLE KARL MARX – RUE JEAN ALLEMANE
Référence : DEC_2024_053
Date de publication : 15 mars 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
ABROGATION DE LA DÉCISION N° DEC_2023_152 CONCERNANT LA DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L’ANNÉE 2023 DANS LE CADRE DU FONDS "VAL D’OISE TERRITOIRES" / AIDES ANNUELLES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES "ÉQUIPEMENTS PUBLICS : CONSTRUCTION / REHABILITATION / RÉNOVATION" - TRAVAUX DE CRÉATION D’UN ESPACE CONFESSIONNEL AU SEIN DU CIMETIÈRE
Référence : DEC_2023_054
Date de publication : 15 mars 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes