Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Adhésion à l’association Plante & Cité
Référence : DEL_2024_010
Date de publication : 22 mars 2024 -
Convention relative aux conditions d’utilisation et de mise à disposition de l’application informatique partagée de gestion des points d’eau incendie (PEI) : REMOcRA
Référence : DEL_2024_009
Date de publication : 22 mars 2024 -
Dénomination d’une voie communale (parcelle cadastrée AH n°942)
Référence : DEL_2024_008
Date de publication : 22 mars 2024 -
Signature d’un traité d’adhésion à l’ordonnance d’expropriation relatif à la parcelle AM n°152 située chemin de halage
Référence : DEL_2024_007
Date de publication : 22 mars 2024 -
Signature d’une promesse de vente relative aux biens sis 27-31 rue Villeneuve, 10 rue Georges Dupont et 48 rue Maurice Berteaux - parcelles cadastrées AK n°195, 196p, 198, 713, 715 et 716
Référence : DEL_2024_006
Date de publication : 22 mars 2024 -
Délibération retirant la cession de l’îlot Korian à la société CAPELLI
Référence : DEL_2024_005
Date de publication : 22 mars 2024 -
Demande d’une garantie d’emprunt d’ANTIN résidences pour l’acquisition de 167 logements en VEFA situés au 43-47 avenue Gabriel Péri, et convention de réservation de logements
Référence : DEL_2024_004
Date de publication : 22 mars 2024 -
Adoption du règlement budgétaire et financier
Référence : DEL_2024_003
Date de publication : 22 mars 2024 -
Débat d’orientations budgétaires 2024
Référence : DEL_2024_002
Date de publication : 22 mars 2024 -
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 13 décembre 2023
Référence : DEL_2024_001
Date de publication : 22 mars 2024