Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEEMTN ET DE CIRCULATION - RUE ROBERT BRANCHARD ANGLE RUE CAMILLE DESMOULINS DU 21/05/24 AU 04/06/24 INCLUS
Référence : AR_2024_0204
Date de publication : 7 mai 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
Décision portant exercice du droit de préemption urbain - parcelle cadastrée AK 200 (lots n°1, 2, 4, 8 et 9) sise 40 rue Maurice Berteaux
Référence : DEC_2024_112
Date de publication : 7 mai 2024
Domaine : 2.3 Droit de préemption urbain -
Décision portant exercice du droit de préemption urbain - parcelle cadastrée AK 200 (lots n°3, 6 et 13) sise 40 rue Maurice Berteaux
Référence : DEC_2024_111
Date de publication : 7 mai 2024
Domaine : 2.3 Droit de préemption urbain -
Spectacle à destination des enfants du relais petite enfance, le mercredi 15 mai 2024
Référence : DEC_2024_109
Date de publication : 7 mai 2024
Domaine : 1.1 Marchés publics -
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L’ANNÉE 2024 DANS LE CADRE DU CONTRAT D’AMÉNAGEMENT RÉGIONAL DE LA RÉGION ILE-DE-FRANCE
Référence : DEC-2024-093
Date de publication : 7 mai 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D UN BIEN ENTRE LA COMMUNE DE BEZONS ET LA COMMUNE DE DEUIL LA BARRE
Référence : DEC-2024-106
Date de publication : 6 mai 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE AMENAGEMENT GROUPE SCOLAIRE ALBERT 1ER
Référence : DEC-2024-096
Date de publication : 6 mai 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEEMTN ET DE CIRCULATION - RUE RENE ROUSSEAU - DU 06/05/24 AU 27/05/24 INCLUS
Référence : AR_2024_0232
Date de publication : 3 mai 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
ateliers de GRAPHOTHERAPIE dans le cadre du programme de réussite éducative.
Référence : DEC_2024_013
Date de publication : 3 mai 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEEMTN ET DE CIRCULATION - 19-21 RUE POISSIONNIERE - DU 21/05/24 AU 10/06/24 INCLUS
Référence : AR_2024_0224
Date de publication : 2 mai 2024
Domaine : 8.3 Voirie
Actes administratifs de la ville de Bezons