Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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décision pour séances cinéma pour les tout-petits
Référence : DEC_2024_110
Date de publication : 17 mai 2024 -
TRAVAUX DE MENUISERIES HOTEL DE VILLE
Référence : DEC_2024_108
Date de publication : 16 mai 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA COMMUNE DE BEZONS - DE JANVIER A JUIN 2024
Référence : DEC_2023_066
Date de publication : 16 mai 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 30 RUE VICTOR HUGO - DU 10/06/2024 AU 25/06/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0238
Date de publication : 16 mai 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 31 BIS RUE GASTON MAURER - DU 10/06/2024 AU 25/06/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0243
Date de publication : 16 mai 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION -9 RUE ARLETTE HEINTZ- DU 20 MAI 2024 AU 21 JUIN 2024
Référence : AR_2024_0240
Date de publication : 16 mai 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
Marché public n°2408 relatif à la location et la maintenance de sanitaires publics "PMR" à entretien automatique pour la Commune de Bezons (95870)
Référence : DEC_2024_113
Date de publication : 16 mai 2024 -
ARRETE PORTANT INTERDICTION DE CONSOMMER DE L’ALCOOL SUR LA VOIE PUBLIQUE
Référence : AR-2024-0183
Date de publication : 15 mai 2024 -
ARRETE PORTANT INTERDICTION DE VENTE A LA SAUVETTE
Référence : AR-2024-0184
Date de publication : 15 mai 2024 -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BEZONS -COMPTAGE DES VÉLOS POUR LA CASGBS DU 13/05/2024 AU 27/05/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0242
Date de publication : 15 mai 2024