Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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ABROGATION DE LA DECISION DEC-2024-128 RELATIVE AU DIAGNOSTIQUE PHYTOSANITAIRE DU PATRIMOINE ARBORE DE LA VILLE DE BEZONS
Référence : DEC-2024-153
Date de publication : 27 juin 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 1 RUE LOUISE MICHEL - ALLÉE DES TOURNESOLS - DU 01/07/2024 AU 15/07/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0309
Date de publication : 27 juin 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
Approbation des honoraires du cabinet LOG AVOCATS
Référence : DEC_2024_150
Date de publication : 26 juin 2024
Domaine : 1.1 Marchés publics -
Retrait de la décision n°DEC_2024_065 du 21 mars 2024 relative à l’exercice du droit de préemption sur le fonds de commerce situé 104 rue Edouard Vaillant
Référence : DEC_2024_140
Date de publication : 26 juin 2024
Domaine : 2.3 Droit de préemption urbain -
Retrait de la décision n°DEC_2024_123 du 24 mai 2024 relative à l’exercice du droit de priorité portant sur la parcelle cadastrée AM n°505 sise 11 rue Charles François Daubigny à Bezons
Référence : DEC_2024_143
Date de publication : 26 juin 2024
Domaine : 2.3 Droit de préemption urbain -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 35 ET 41 RUE ALBERT 1ER - DU 01/07/2024 AU 22/07/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0306
Date de publication : 24 juin 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
DEC_2024_152_Convention Stage BAFA AFOCAL juillet 2024
Référence :
Date de publication : 24 juin 2024 -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - CHEMIN DE HALAGE - DU 27/06/2024 AU 29/06/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0308
Date de publication : 24 juin 2024 -
Décision Projet CNR Ecole maternelle Jacques Prévert
Référence : DEC_2024_132
Date de publication : 24 juin 2024 -
Contrat de prestation fête de la musique
Référence :
Date de publication : 21 juin 2024
Actes administratifs de la ville de Bezons