Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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RÉGLEMENTATION PERMANENTE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE VICTOR HUGO - RUE FRANCIS DE PRESSENSE - DU 29/7/24 AU 12/0/24
Référence : AR_2024_0387
Date de publication : 25 juillet 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - RUE VICTOR HUGO - DU 23/07/24 AU 31/08/2024
Référence : AR_2024_0381
Date de publication : 25 juillet 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
Contrat de spectacle à destination des enfants des EAJE du17 oct.2024
Référence : DEC_2024_185
Date de publication : 24 juillet 2024 -
RÉGLEMENTATION PERMANENTE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION- DÉLIMITATION DU PÉRIMÈTRE DE LA ZONE DE RENCONTRE RUE FRANCIS DE PRESSENSE ANGLE RUE VICTOR HUGO ET EDOUARD VAILLANT - À COMPTER DU 1er JUILLET 2024
Référence : AR_2024_0362
Date de publication : 24 juillet 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
RÉGLEMENTATION PERMANENTE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - PLACES DE STATIONNEMENT D’AUTOPARTAGE
Référence : AR_2024_0372
Date de publication : 24 juillet 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
CONCESSION POUR LA CRÉATION ET L’EXPLOITATION D’UN RÉSEAU DE CHAUFFAGE URBAIN SUR LA VILLE DE BEZONS - GROUPE SCOLAIRE LOUISE MICHEL
Référence : DEC-2024-192
Date de publication : 24 juillet 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
CONCESSION POUR LA CRÉATION ET L’EXPLOITATION D’UN RÉSEAU DE CHAUFFAGE URBAIN SUR LA VILLE DE BEZONS - GROUPE SCOLAIRE PAUL LANGEVIN
Référence : DEC-2024-191
Date de publication : 24 juillet 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
CONCESSION POUR LA CRÉATION ET L’EXPLOITATION D’UN RÉSEAU DE CHAUFFAGE URBAIN SUR LA VILLE DE BEZONS - GROUPE SCOLAIRE PAUL VAILLANT COUTURIER
Référence : DEC-2024-190
Date de publication : 24 juillet 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
CONCESSION POUR LA CRÉATION ET L’EXPLOITATION D’UN RÉSEAU DE CHAUFFAGE URBAIN SUR LA VILLE DE BEZONS - GROUPE SCOLAIRE VICTOR HUGO
Référence : DEC-2024-189
Date de publication : 24 juillet 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
CONCESSION POUR LA CRÉATION ET L’EXPLOITATION D’UN RÉSEAU DE CHAUFFAGE URBAIN SUR LA VILLE DE BEZONS - GYMNASE GABRIEL PÉRI - CUISINE CENTRALE - MATERNELLE GABRIEL PÉRI
Référence : DEC-2024-188
Date de publication : 24 juillet 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes