Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION -RUE VILLENEUVE FACE N° 23 - DU 26/08/2024 AU 10/09/2024
Référence : AR_2024_0408
Date de publication : 14 août 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - FACE AU 223 RUE MAURICE BERTEAUX - DU 03/09/2024 AU 17/09/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0401
Date de publication : 13 août 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - FACE AU 23 RUE DE VILLENEUVE - DU 26/08/2024 AU 30/08/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0402
Date de publication : 13 août 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 23 RUE GASTON MAURER - DU 20/08/2024 AU 16/09/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0403
Date de publication : 13 août 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L’ANNÉE 2024 DANS LE CADRE DU FONDS "VAL D’OISE TERRITOIRES" POUR LES TRAVAUX DE RÉNOVATION /RESTRUCTURATION DES GROUPES SCOLAIRES DE LA COMMUNE DE BEZONS (95870)
Référence : DEC_2024_212
Date de publication : 13 août 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
Règlementation temporaire de stationnement et de circulation - Maintenance préventive mensuelle sur l’ensemble du territoire de la commune de Bezons - Société SEMERU - DU 01/01/2024 AU 31/12/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0683
Date de publication : 12 août 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
Concession pour la création et l’exploitation d’un réseau de chauffage urbain sur la ville de Bezons - Signature d’une police d’abonnement au réseau de chauffage urbain pour la salle Elsa Triolet
Référence : DEC_2024_203
Date de publication : 9 août 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Concession pour la création et l’exploitation d’un réseau de chauffage urbain sur la ville de Bezons - Signature d’une police d’abonnement au réseau de chauffage urbain pour le gymnase Pierre-de-Coubertin
Référence : DEC_2024_202
Date de publication : 9 août 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L’ANNÉE 2024 DANS LE CADRE DE L’AIDE AU GYMNASE A PROXIMITÉ DES COLLÈGES DÉPARTEMENTAUX DU VAL D’OISE – CONSEIL DEPARTEMENTAL – GYMNASE JEAN-MOULIN - TRAVAUX DE CONSOLIDATION SUITE FERMETURE ADMINISTRATIVE DU GYMNASE
Référence : DEC_2024_209
Date de publication : 9 août 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
TRAVAUX D’AMÉLIORATION ET DE RÉNOVATION ASCENSEUR ÉLECTRIQUE - MEDIATHEQUE GUY-MAUPASSANT
Référence : DEC_2024_208
Date de publication : 9 août 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes