Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Arrêté portant désignation de Madame Céline BOUVIER comme référente communale dans le cadre de la réforme de l’apostille et de la légalisation des actes publics
Référence : AR_2026_0187
Date de publication : 22 avril 2026 -
Arrêté portant délégation de fonctions d’officier et de signature à Madame Céline BOUVIER, adjoint administratif principal de 2ème classe
Référence : AR_2026_0188
Date de publication : 22 avril 2026 -
Arrêté portant désignation de Madame Catherine REYNAUD comme référente communale dans le cadre de la réforme de l’apostille et de la légalisation des actes publics
Référence : AR_2026_0171
Date de publication : 22 avril 2026 -
Délégation de fonctions et de signature à Madame Catherine REYNAUD, Agent titulaire - Directrice du service « Population, État civil, Élections »
Référence : AR_2026_0186
Date de publication : 22 avril 2026 -
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Gilles REBAGLIATO, troisième adjoint au Maire, pour la réunion de la commission communale de sécurité du 03 avril 2026
Référence : AR_2026_0160
Date de publication : 22 avril 2026 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 81 AU 83 RUE DE SARTROUVILLE - DU 03/06/2026 AU 18/06/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0206
Date de publication : 22 avril 2026 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 19 RUE DE SARTROUVILLE - LE 30 AVRIL 2026
Référence : AR_2026_0203
Date de publication : 22 avril 2026 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 68 RUE DE LA JUSTICE - DU 21/05/2026 AU 05/06/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0208
Date de publication : 22 avril 2026 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 41 RUE CECILE DUPARC - DU 04/05/2026 AU 02/06/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0205
Date de publication : 21 avril 2026 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 32 RUE GABRIEL REBY - RUE CECILE DUPARC - DU 22/04/2026 AU 07/05/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0207
Date de publication : 21 avril 2026
Actes administratifs de la ville de Bezons