Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
-
Réglementation temporaire de stationnement et de circulation - 33 et 49 rue Émile Zola - du 23/09/2024 au 14/10/2024 inclus
Référence : AR_2024_0441
Date de publication : 18 septembre 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE CHARLES LESUEUR ANGLE RUE GABRIEL REBY - DU 23/09/2024 AU 07/10/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0406
Date de publication : 18 septembre 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 12 RUE DE MONTESSON - DU 23/09/2024 AU 07/10/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0407
Date de publication : 18 septembre 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 12 RUE PAUL POTDEVIN - DU 13/09/2024 AU 27/09/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0444
Date de publication : 17 septembre 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 3-5 RUE GEORGES DUPONT - LE 20 SEPTEMBRE 2024
Référence : AR_2024_0440
Date de publication : 17 septembre 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 13 RUE DE LA PROCESSION - DU 17/09/2024 AU 16/10/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0438
Date de publication : 16 septembre 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
CONVENTION D’HONORAIRES - MISSIONS DE CONSEIL NOTARIAL
Référence : DEC_2024_227
Date de publication : 13 septembre 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
ARRÊTE DE RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - CRÉATION DE BATEAU - 34 RUE KARL MARX - LE 16 SEPTEMBRE 2024
Référence : AR_2024_0397
Date de publication : 13 septembre 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 154 RUE ÉDOUARD VAILLANT - DU 16/09/2024 AU 07/10/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0436
Date de publication : 12 septembre 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 41 RUE ALBERT 1ER - DU 20/09/2024 au 04/10/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0437
Date de publication : 12 septembre 2024
Domaine : 8.3 Voirie
Actes administratifs de la ville de Bezons