Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Adhésion à la convention de participation prévoyance proposée le CIG Grande Couronne à compter du 1er janvier 2025
Référence : DEL_2024_091
Date de publication : 28 octobre 2024 -
Avis portant sur les dérogations au repos dominical des commerces de détail pour l’année 2025
Référence : DEL_2024_090
Date de publication : 28 octobre 2024 -
Adhésion au bouquet n°2 : "Mobilité propre" de la centrale d’achat "SIPP’N’CO" du Syndicat Intercommunal de la périphérie de Paris pour les énergies et les réseaux de communication (SIPPEREC)
Référence : DEL_2024_089
Date de publication : 28 octobre 2024 -
Déclaration sans suite de la consultation relative à la concession de service public portant sur la gestion et l’exploitation du marché communal "Au temps des cerises"
Référence : DEL_2024_088
Date de publication : 28 octobre 2024 -
Examen du rapport d’activité de l’année 2023 dans le cadre de l’exécution de la concession de service public relative à la gestion et l’exploitation du marché communal
Référence : DEL_2024_087
Date de publication : 28 octobre 2024 -
Demande d’obtention du label " 500 petits patrimoines naturels en Îlede- France" pour le square Yves Morel
Référence : DEL_2024_086
Date de publication : 28 octobre 2024 -
Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage entre la commune de Bezons et le département du Val d’Oise pour la démolition des bâtiments existants du lycée du Grand Cerf
Référence : DEL_2024_085
Date de publication : 28 octobre 2024 -
Rapport annuel d’activité de la Communauté d’Agglomération Saint Germain Boucles de Seine (CASGBS) au titre de l’année 2023
Référence : DEL_2024_084
Date de publication : 28 octobre 2024 -
Versement d’une subvention exceptionnelle en faveur du Secours populaire français en soutien à la population libanaise
Référence : DEL_2024_083
Date de publication : 28 octobre 2024 -
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 juin 2024
Référence : DEL_2024_082
Date de publication : 28 octobre 2024