Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
-
Autorisations de programme et crédits de paiement
Référence : DEL_2026_034
Date de publication : 30 avril 2026 -
Fiscalité directe locale - Vote des taux applicables en 2026
Référence : DEL_2026_033
Date de publication : 30 avril 2026 -
Reprise anticipée du résultat de l’exercice 2025 - affectation provisoire du résultat de fonctionnement
Référence : DEL_2026_032
Date de publication : 30 avril 2026 -
Communication du rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
Référence : DEL_2026_031
Date de publication : 30 avril 2026 -
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 07 avril 2026
Référence : DEL_2026_030
Date de publication : 30 avril 2026 -
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 28 mars 2026
Référence : DEL_2026_029
Date de publication : 30 avril 2026 -
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L’ANNÉE 2026 DANS LE CADRE DE LA DSIL POUR DES TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT INTÉRIEUR D’UN GROUPE SCOLAIRE ET D’UNE DEMI-PENSION
Référence : DEC_2026_059
Date de publication : 23 avril 2026
Domaine : 7.5 Subventions -
Marché public n°2532 relatif à la fourniture de BD, livres pour adultes et enfants non scolaires pour la Ville de Bezons (95870) - Lot n°1 : Fourniture de Bandes Dessinées et Lot n°3 : Fourniture de livres pour enfants non scolaires
Référence : DEC_2026_062
Date de publication : 23 avril 2026 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - TOURNAGE D’UN FILM - RUE MARCEL LANGLOIS - 20 AVRIL AU 03 JUIN 2026
Référence : AR_2026_0193
Date de publication : 22 avril 2026 -
Marché public n° 2525 relatif à la fourniture de consommables de santé et produits d’hygiène pour la commune de Bezons et son Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S
Référence : DEC_2026_061
Date de publication : 22 avril 2026
Domaine : 1.1 Marchés publics
Actes administratifs de la ville de Bezons