Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE DE SARTROUVILLE - LE 10 DECEMBRE 2024
Référence : AR_2024_0578
Date de publication : 2 décembre 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
Financement des actions du centre social La Berthie avec l’APES
Référence : DEC_2024_282
Date de publication : 29 novembre 2024 -
Arrêté de déconsignation dans le cadre de la préemption du bien sis 19 rue des Frères Bonneff
Référence : AR_2024_552
Date de publication : 29 novembre 2024
Domaine : 2.3 Droit de préemption urbain -
Proposition de voeu portant sur le retrait des mesures relatives aux collectivités, inscrites dans le projet de loi de finances 2025
Référence : DEL_2024_135
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Suppressions de postes
Référence : DEL_2024_134
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Créations de postes
Référence : DEL_2024_133
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Adhésion au Comité national d’action sociale (CNAS)
Référence : DEL_2024_132
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement pour les cadre d’emplois de directeurs de police municipale, de chefs de service de police municipale et pour les agents de police municipale
Référence : DEL_2024_131
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Signature d’une convention de partenariat avec Le Réseau Périnatal du Val d’Oise (RPVO)
Référence : DEL_2024_130
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Convention de préfiguration du Contrat Local de Santé (CLS) de Bezons pour 2024-2028
Référence : DEL_2024_129
Date de publication : 26 novembre 2024