Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Fixation du montant de la redevance de la Résidence Autonomie Louis Péronnet
Référence : DEL2024_037
Date de publication : 19 décembre 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Adoption du règlement de fonctionnement de la résidence autonomie Louis Péronnet
Référence : DEL2024_038
Date de publication : 19 décembre 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Adhésion du CCAS au Comité national d’Action Sociale (CNAS)
Référence : DEL2024_039
Date de publication : 19 décembre 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Admission en non valeur - budget principal du CCAS
Référence : DEL2024_040
Date de publication : 19 décembre 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Constitution d’une provision pour créances douteuses - budget principal CCAS
Référence : DEL2024_041
Date de publication : 19 décembre 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Constitution d’une provision pour créances douteuses - budget annexe RPA
Référence : DEL2024_042
Date de publication : 19 décembre 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation de la Décision Modificative n°1 au Budget 2024 du CCAS
Référence : DEL2024_043
Date de publication : 19 décembre 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation de la Décision Modificative n°1 au Budget Annexe 2024 Résidence Autonomie Louis Péronnet
Référence : DEL2024_044
Date de publication : 19 décembre 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Ouverture anticipée de crédits d’investissement - Budget annexe Résidence Louis Péronnet 2025
Référence : DEL2024_045
Date de publication : 19 décembre 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
PROLONGATION - RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE PORTANT INTERDICTION D’ACCÈS AU PUBLIC DES PARCELLES CADASTRÉES AK 195 - AK 196p2 - AK 196p4 SISE 27-31 RUE VILLENEUVE et 48 RUE MAURICE BERTEAUX A BEZONS - DANS LE CADRE D’UNE DÉSAFFECTATION ET D’UN DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - DU 20/12/2024 AU 27/01/2025 INCLUS
Référence : AR_2024_0611
Date de publication : 19 décembre 2024
Domaine : 8.3 Voirie
Actes administratifs de la ville de Bezons