Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Devis TPE-Achat de places pour équipements du jeune enfant
Référence : DEC_2025_004
Date de publication : 14 janvier 2025 -
Convention CAF-FPT axe 1- handicap volet 4
Référence : DEC_2025_003
Date de publication : 14 janvier 2025 -
Réglementation temporaire de stationnement et de circulation pour travaux urgents aux droits des chantiers sur l’ensemble du territoire de la commune de Bezons- ENEDIS - DU 01/01/2025 AU 31/12/2025 INCLUS
Référence : AR_2024_0631
Date de publication : 14 janvier 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L ANNEE 2025 DANS LE CADRE DE LA DSIL POUR LA CONSTRUCTION D UNE HALLE SPORTIVE
Référence : DEC_2024_306
Date de publication : 13 janvier 2025
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION POUR TRAVAUX URGENTS AUX DROITS DES CHANTIERS SUR L’ ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BEZONS - SOCIÉTÉ INEO - DU 01/01/2025 AU 31/12/2025 INCLUS
Référence : AR_2024_0623
Date de publication : 13 janvier 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
Réglementation temporaire de stationnement et de circulation pour travaux urgents aux droits des chantiers sur l’ensemble du territoire de la commune de Bezons- ENEDIS - DU 01/01/2024 AU 31/12/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0685
Date de publication : 13 janvier 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
Règlementation temporaire de stationnement et de circulation pour travaux urgents aux droits des chantiers sur l’ensemble de la commune de Bezons - VEOLIA - DU 01/01/2025 AU 31/12/2025 INCLUS
Référence : AR_2024_0638
Date de publication : 13 janvier 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION POUR TRAVAUX URGENTS AUX DROITS DES CHANTIERS SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BEZONS - SOCIETE MARCEL VILLETTE - DU 01/01/2024 AU 31/12/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0691
Date de publication : 13 janvier 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
Réglementation temporaire de stationnement et de circulation pour travaux urgents aux droits des chantiers sur l’ensemble du territoire de la commune de Bezons - Société RECRE’ACTION - DU 01/01/2025 AU 31/12/2025 INCLUS
Référence : AR_2024_0639
Date de publication : 13 janvier 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION POUR TRAVAUX URGENTS AUX DROITS DES CHANTIERS SUR L’ ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BEZONS - SOCIÉTÉ UFS - DU 01/01/2025 AU 31/12/2025
Référence : AR_2024_0632
Date de publication : 13 janvier 2025
Domaine : 8.3 Voirie