Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Convention de financement entre AB -Habitat et la ville de Bezons pour l’organisation d’activités physiques dans les parcs
Référence : DEC_2025_037
Date de publication : 17 février 2025
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
convention de financement par le bailleur social AB- Habitat des Ateliers Socio Linguiditque portés par le centre social R Doisneau
Référence : DEC_2025_035
Date de publication : 17 février 2025
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Contrat d’hébergement et d’assistance avec la société Local Nova pour une solution d’analyse et de prévision budgétaire
Référence : DEC_2025_046
Date de publication : 14 février 2025
Domaine : 1.4 Autres contrats -
ARRÊTE DE RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE D’ACCÈS AU PARC BETTENCOURT - CHASSE AUX OEUFS - LE SAMEDI 19 AVRIL 2025 DE 8H00 A 20H00
Référence : AR_2025_0096
Date de publication : 14 février 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - COMMEMORATION DU 19 MARS 1962 - LE 19 MARS 2025
Référence : AR_2025_0067
Date de publication : 14 février 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 68 RUE EDOUARD VAILLANT DU 18/02/25 AU 19/02/25 INCLUS
Référence : AR_2025_0113
Date de publication : 14 février 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 2 RUE CONDORCET - DU 24/02/25 AU 18/03/25 INCLUS
Référence : AR_2025_0114
Date de publication : 14 février 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 27 RUE PRUDENCE ANGLE RUE DU VAL NOTRE DAME - DU 17/02/25 AU 11/03/25 INCLUS
Référence : AR_2024_0115
Date de publication : 14 février 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
PERMISSION DE VOIRIE - CREATION DE BATEAU - 13BIS RUE FORESTIER
Référence : AR_2025_0098
Date de publication : 14 février 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - CREATION DE BATEAU - 13BIS RUE FORESTIER - DU 17/02/25 AU 21/02/25 INCLUS
Référence : AR_2025_0094
Date de publication : 14 février 2025
Domaine : 8.3 Voirie