Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Marché public n°2409 - Travaux relatif aux travaux d’entretien, de réhabilitation et d’aménagement de bâtiments sur le territoire de la commune de Bezons et de son Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) - Lot n°5 - Avenant n°2
Référence : DEC_2026_131
Date de publication : 17 septembre 2026 -
Cession d’un scooter de la marque PIAGGIO (modèle MP3 500 HPE) immatriculé FL-581-VJ dans le cadre d’une vente aux enchères
Référence : DEC_2026_124
Date de publication : 17 septembre 2026 -
Marché public n° 2225 relatif l’assistance à maitrise d’ouvrage pour la révision du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Bezons (95870) - Avenant n°2
Référence : DEC_2026_125
Date de publication : 17 septembre 2026 -
Marché public n°2614 relatif à l’aménagement des cours et de l’intérieur du groupe scolaire Albert 1er de la commune de Bezons (95870)
Référence : DEC_2026_127
Date de publication : 17 septembre 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE POUR UN TEMPS D’ACCUEIL -FCPE - FACE ECOLE ELEMENTAIRE MARCEL CACHIN - LE 17 SEPTEMBRE 2026 DE 8H00 à 10H00 - DEVANT ECOLE MATERNELLE PRES DU GYMNASE - LE 18 SEPTEMBRE 2026 DE 8H00 à 10H00
Référence : AR_2026_0498
Date de publication : 16 septembre 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - DEMENAGEMENT - 26 RUE JEAN BAILLET - LE 23 SEPTEMBRE 2026
Référence : AR_2026_0488
Date de publication : 16 septembre 2026 -
Approbation des honoraires du cabinet LOG AVOCATS - Refacturation expertise médico-légale - Faits de violences volontaires commis sur un agent de la commune en date du 25 avril 2025
Référence : DEC_2026_121
Date de publication : 16 septembre 2026 -
Acceptation d’indemnités de sinistre suite aux dommages causés par un véhicule sur un candélabre le 15 avril 2026
Référence : DEC_2026_120
Date de publication : 16 septembre 2026 -
Acceptation d’indemnités de sinistre
Référence : DEC_2026_119
Date de publication : 16 septembre 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - AVENUE GABRIEL PERI - RUE CECILE DUPARC - RUE GABRIEL REBY - DU 14/09/2026 AU 14/10/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0480
Date de publication : 14 septembre 2026