Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Rapport d’activité du syndicat intercommunal de la plaine de Vallangoujard
Référence : DEL_2025_029
Date de publication : 17 mars 2025 -
Communication du rapport annuel 2023 établi par le Syndicat départemental d’énergie du Val d’Oise (SDEVO)
Référence : DEL_2025_028
Date de publication : 17 mars 2025 -
Renouvellement et actualisation de la convention de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur le territoire de la commune de Bezons
Référence : DEL_2025_027
Date de publication : 17 mars 2025 -
Autorisations de programme et crédit de paiement
Référence : DEL_2025_026
Date de publication : 17 mars 2025 -
Attribution de subventions aux associations - Exercice 2025
Référence : DEL_2025_025
Date de publication : 17 mars 2025 -
Budget Primitif 2025
Référence : DEL_2025_024
Date de publication : 17 mars 2025 -
Fiscalité directe locale - Vote des taux applicables en 2025
Référence : DEL_2025_023
Date de publication : 17 mars 2025 -
Reprise anticipée du résultat de l’exercice 2024 - affectation provisoire du résultat de fonctionnement
Référence : DEL_2025_022
Date de publication : 17 mars 2025 -
Communication du rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
Référence : DEL_2025_021
Date de publication : 17 mars 2025 -
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 12 février 2025
Référence : DEL_2025_020
Date de publication : 17 mars 2025
Actes administratifs de la ville de Bezons