Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
-
Contrat de cession d’un spectacle pour les EAJE
Référence : DEC_2025_126
Date de publication : 25 juin 2025 -
Séjour VVL août 2025
Référence : DEC_2025_117 Séjour VVL août 2025
Date de publication : 25 juin 2025 -
Séjour Ligue de l’enseignement juillet 2025
Référence : DEC_2025_116 Séjour Ligue de l’enseignement juillet 2025
Date de publication : 25 juin 2025 -
Contrat d’hébergement de la solution de recrutement JobAffinity
Référence : DEC_2025_088
Date de publication : 25 juin 2025 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 137 RUE EDOURD VAILLANT - DU 07/07/2025 AU 08/08/2025 INCLUS
Référence : AR_2025_0307
Date de publication : 24 juin 2025 -
Création de la régie de recettes pour le stationnement réglementé sur la Commune de Bezons
Référence : DEC_2025_125
Date de publication : 24 juin 2025 -
CONVENTION DE SUBVENTION RÉGIONALE EXCEPTIONNELLE POUR L’OPÉRATION DE DÉSAMIANTAGE ET DE DESTRUCTION DE L’ANCIEN LYCÉE GRAND CERF A BEZONS
Référence : DEC_2025_103
Date de publication : 23 juin 2025
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
CONVENTION DE PRESTATIONS POUR LA COLLECTE DU MARCHE FORAIN ENTRE LA COMMUNE DE BEZONS ET LE SYNDICAT AZUR - DU 1ER FEVRIER 2025 AU 30 MARS 2025
Référence : DEC_2025_107
Date de publication : 23 juin 2025
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Signature d’une convention d’honoraires entre la commune de Bezons et le cabinet LOG AVOCATS
Référence : DEC_2025_121
Date de publication : 23 juin 2025 -
Signature d’une convention d’honoraires entre la commune de Bezons et le cabinet JORION AVOCATS - Contentieux Messieurs C.
Référence : DEC_2025_118
Date de publication : 23 juin 2025