Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Renouvellement de l’adhésion à l’association Plante & Cité - Année 2025
Référence : DEC_2025_153
Date de publication : 9 septembre 2025
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
DEMANDE DE SUBVENTION-CRÉATION MAISON D’INCLUSION/LOCAUX ASSOCIATION & SALLE D’ACTIVITÉ A DESTINATION DU SERVICE JEUNESSE DANS LE CADRE DU FONDS "VAL D’OISE TERRITOIRES" LIE AU DISPOSITIF "ÉQUIPEMENTS PUBLICS : CONSTRUCTION RÉHABILITATION EXTENSION" - ABROGE ET REMPLACE LA DECISION n° DEC_2025_127
Référence : DEC_2025_158
Date de publication : 9 septembre 2025
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - REMPLACEMENT POTEAUX - RUE DU 15 FEVRIER - DU 22/09/2025 AU 13/10/2025 INCLUS
Référence : AR_2025_0449
Date de publication : 9 septembre 2025 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE DE LA JUSTICE - RUE DANIELLE CASANOVA - RUE JEAN JAURES - DU 08/09/2025 AU 03/10/2025 INCLUS
Référence : AR_2025_0445
Date de publication : 9 septembre 2025 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 3 RUE FRANCIS DE PRESSENSE - 08/09/2025 AU 28/09/2025 INCLUS
Référence : AR_2025_0440
Date de publication : 9 septembre 2025 -
RÈGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION - FORUM DES SPORTS ET DES ASSOCIATIONS - LE 06/09/2025 - RUE FRANCIS DE PRESSENSE
Référence : AR_2025_0399
Date de publication : 3 septembre 2025
Domaine : 6.1 Police municipale -
RÈGLEMENT INTÉRIEUR FORUM DES SPORTS ET DES ASSOCIATIONS 2025
Référence : AR_2025_0413
Date de publication : 3 septembre 2025
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
AR_2025_0439-Arrêté de déconsignation dans le cadre de la préemption du bien sis 26 rue Georges Dupont à Bezons
Référence :
Date de publication : 3 septembre 2025
Domaine : 2.3 Droit de préemption urbain -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 10 RUE GEORGES DUPONT - DU 01/09/2025 AU 17/09/2025 INCLUS
Référence : AR_2025_0438
Date de publication : 1er septembre 2025 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 32-34 RUE DE VILLENEUVE - DU 01/09/2025 AU 19/09/2025 INCLUS
Référence : AR_2025_0433
Date de publication : 29 août 2025
Actes administratifs de la ville de Bezons