Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Marché public n°2346 relatif aux assurances pour le groupement de commandes constitué de la commune de Bezons, de son Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et de sa Caisse des Écoles (CDE) - Lot n°5 - Avenant n°3
Référence : DEC_2026_055
Date de publication : 10 avril 2026 -
Élection du Maire
Référence : DEL_2026_001
Date de publication : 3 avril 2026 -
Mise en place de conseils de quartier, fixation de leur périmètre et adoption de la charte relative à leur fonctionnement
Référence : DEL_2026_002
Date de publication : 3 avril 2026 -
Création de deux postes d’adjoints de quartier
Référence : DEL_2026_003
Date de publication : 3 avril 2026 -
Détermination du nombre d’adjoints au Maire
Référence : DEL_2026_004
Date de publication : 3 avril 2026 -
Élection des adjoints au Maire
Référence : DEL_2026_005
Date de publication : 3 avril 2026 -
Lecture de la charte de l’élu local
Référence : DEL_2026_006
Date de publication : 3 avril 2026 -
Délégations consenties au Maire par le Conseil municipal dans le cadre de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Référence : DEL_2026_007
Date de publication : 3 avril 2026 -
Chasse aux oeufs 2026 - Règlement de stationnement
Référence : Arrêté de règlementation du stationnement rue Francis-de-Pressensé
Date de publication : 2 avril 2026 -
Chasse aux oeufs 2026 - Règlement du jeu
Référence : Arrêté de règlementation du jeu
Date de publication : 2 avril 2026