Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
-
Règlement intérieur bassin mobile Bezons - Gymnase Marcel Cachin
Référence : AR_2022_0388
Date de publication : 5 juillet 2022
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Arrêté de réglementation temporaire de stationnement et de circulation - 97 rue Rouget de Lisle - du 5 au 31 juillet 2022
Référence : AR_2022_0363
Date de publication : 5 juillet 2022
Domaine : 6.1 Police municipale -
Fixation des dérogations au repos dominical des commerces de détail pour l’année 2022
Référence : AR-2022-0357
Date de publication : 5 juillet 2022
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Décision portant délégation du droit de préemption urbain parcelle AM 469 - 123 rue Casimir Périer Bezons
Référence : DEC_2022_045
Date de publication : 5 juillet 2022
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Coeur de ville : Acquisition en Vente en l’état futur d’achèvement de locaux pour équipement public
Référence : DEL_2022_082
Date de publication : 30 juin 2022
Domaine : 3.1 Acquisitions -
Arreté de réglementation temporaire de stationnement et de circulation - ensemble de la ville - du 01/07/2022 au 15/09/2022
Référence : AR_2022_0371
Date de publication : 28 juin 2022
Domaine : 6.1 Police municipale -
Arreté de réglementation temporaire de stationnement et de circulation -rue Emile Zola devant le Fitness Park - du 29/06/2022 au 15/07/2022
Référence : AR_2022_0352
Date de publication : 27 juin 2022
Domaine : 6.1 Police municipale -
Arreté de réglementation temporaire de stationnement et de circulation - 31 rue Parmentier - du 29/06/2022 au 15/07/2022
Référence : AR_2022_0349
Date de publication : 27 juin 2022
Domaine : 6.1 Police municipale -
Arreté de réglementation temporaire de stationnement et de circulation - rue Edouard Vaillant, rue Henri Hervé, rue de la Paix - du 28/06/2022 au 30/07/2022
Référence : AR_2022_0367
Date de publication : 26 juin 2022
Domaine : 6.1 Police municipale -
Permission de voirie - Benne - 12 rue Georges Dimitrov - du 27/06/2022 au 20/08/2022
Référence : AR_2022_0360
Date de publication : 25 juin 2022
Domaine : 6.1 Police municipale