Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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AR-2022-0414
Référence : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION-2 RUE DES BARENTINS-DU 22/07/2022 AU 05/08/2022
Date de publication : 11 août 2022 -
AR-2022-0418
Référence : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION-49 RUE PARMENTIER-DU 27/07/2022 AU 29/07/2022
Date de publication : 11 août 2022 -
AR-2022-0412
Référence : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION-26 RUE EDGAR QUINET-DU 21/07/2022 AU 16/08/2022
Date de publication : 11 août 2022 -
AR-2022-0408
Référence : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION-RUE NICOLAS LOUET-DU 11/07/2022 AU 30/08/2022
Date de publication : 11 août 2022
Domaine : 3.5 Actes de gestion du domaine public -
AR_2022_0451 obligation de port du masque au sein du centre municipal de santé de la Ville de BEZONS
Référence : AR_2022_0451
Date de publication : 8 août 2022 -
DEC_2022_080 Attribution du marché public n°2202
Référence : DEC_2022_080
Date de publication : 5 août 2022 -
Avenant n°2 au marché public n°PA19-08
Référence : DEC_2022_075
Date de publication : 29 juillet 2022
Domaine : 1.1 Marchés publics -
Délégation du droit de préemption urbain 14 rue des pensées et 119 rue edouard vaillant
Référence : DEC_2022_070
Date de publication : 29 juillet 2022 -
Attribution du marché public n°2230
Référence : DEC_2022_077
Date de publication : 29 juillet 2022
Domaine : 1.1 Marchés publics -
Avenant n°1 au lot n°4 du marché AO21-07
Référence : DEC_2022_076
Date de publication : 29 juillet 2022
Domaine : 1.1 Marchés publics