Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Décision portant attribution du marché public n°2220 relatif à un logiciel pour le C.M.S.
Référence : DEC_2022_083
Date de publication : 29 août 2022
Domaine : 1.1 Marchés publics -
11 BIS RUE VICTOR HUGO
Référence : AT ST CIR 429 - AR_2022_0476
Date de publication : 29 août 2022
Domaine : 8.3 Voirie -
213-219 RUE MICHEL CARRE
Référence : AT ST CIR 431 - AR_2022_0473
Date de publication : 29 août 2022 -
4 RUE ROGER MARTIN
Référence : AT ST CIR 430
Date de publication : 29 août 2022 -
Arrêté de présomption d’un bien sans maître
Référence : AR-2022-0474
Date de publication : 29 août 2022
Domaine : 2.2 Actes relatifs au droit d’occupation ou d’utilisation des sols -
MISSION DE CONSEIL EN DROIT NOTARIAL
Référence : DEC_2022_088
Date de publication : 29 août 2022 -
DEC_2022_079 Décision portant délégation du droit de préemption 30 rue Emile Zola
Référence : DEC_2022_079
Date de publication : 26 août 2022 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 7 RUE DE LA LIBERTE - DU 5 AU 20 SEPTEMBRE 2022
Référence : AR_2022_0430
Date de publication : 24 août 2022 -
Convention de financement AB-H des actions menées par le centre social R Doisneau
Référence : DEC_2022_082
Date de publication : 24 août 2022
Domaine : 7.5 Subventions -
Convention de prêt d’une collection de cartes postales
Référence : DEC_2022_081
Date de publication : 24 août 2022
Domaine : 1.4 Autres contrats