Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Renouvellement de l’adhésion de la commune de Bezons à l’Union des Maires du Val d’Oise (UMVO)
Référence : DEC_2022_125
Date de publication : 16 novembre 2022 -
Délégation de fonctions et de signature à Madame Isabelle LEOST, Attachée principale, Directrice générale adjointe
Référence : AR_2022_0650
Date de publication : 16 novembre 2022 -
Contrat avec la société "Les Chemins de Travers" pour la cession du droit d’exploitation du spectacle "Tempo’Logic" dans le cadre du développement de la vie social dans les cités et fêtes de noël du projet social du centre la Berthie
Référence : DEC_2022_124
Date de publication : 16 novembre 2022 -
Renouvellement de l’adhésion de la commune de Bezons à l’AMF
Référence : DEC_2022_123
Date de publication : 9 novembre 2022 -
Contrat entre le Commune de Bezons et l’association Mille et un chemins pour l’Enfance des livres
Référence : DEC_2022_120
Date de publication : 8 novembre 2022 -
Signature du contrat de cession de droit d’exploitation du spectacle Chante grenouille
Référence : Decision 117-2022
Date de publication : 8 novembre 2022
Domaine : 1.4 Autres contrats -
Convention de partenariat entre la commune de bezons et Agniès Chaumié
Référence : DECISION 122-2022
Date de publication : 8 novembre 2022
Domaine : 1.4 Autres contrats -
Arrêté de mise en sécurite péril ordinaire 19 rue des frères Bonneff
Référence : AR-2022-0634
Date de publication : 7 novembre 2022
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Convention de prestation de vacations concernant l’analyse des pratiques professionnelles 2023 des accueillant(e)s des Lieux d’Accueil Enfants Parents
Référence : DEC_2022_121
Date de publication : 7 novembre 2022 -
Action de prévention dans le cadre du CPOM- prestation sophrologie
Référence : DEC_2022_027
Date de publication : 4 novembre 2022
Domaine : 8.2 Aide sociale