Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Réglementation temporaire de stationnement et de circulation - RUE CASIMIR PERIER ANGLE RUE DE LA RIVIERE - DU 28/11/22 AU 20/12/22
Référence : AR 2022 06 49
Date de publication : 18 novembre 2022
Domaine : 8.3 Voirie -
Réglementation temporaire de stationnement et de circulation - ALLE SZEKZARD DU 14/11/22 AU 30/4/22
Référence : AR-2022-0630
Date de publication : 18 novembre 2022
Domaine : 8.3 Voirie -
Réglementation temporaire de stationnement et de circulation -13 RUE DE LA BERTHIE DU 28/11/22 AU 19/12/22
Référence : AR 2022 0660
Date de publication : 18 novembre 2022 -
MODIFICATION DE L’ACTE DE CREATION DE LA REGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DES MENUES RECETTES A LA MEDIATHEQUE - AJOUT MODE DE PAIEMENT CARTE BANCAIRE
Référence : DEC_2022_115
Date de publication : 18 novembre 2022 -
EMPRUNT 2022 - LA BANQUE POSTALE - 2 800 000 EUROS - 20 ANS - TAUX FIXE 2.75 %
Référence : DEC_2022_097
Date de publication : 18 novembre 2022 -
MODIFICATION DE LA REGIE D’AVANCES MULTI-SERVICES POUR LES DEPENSES PONCTUELLES DE LA VILLE
Référence : DEC_2022_103
Date de publication : 18 novembre 2022 -
DECI-CCAS-221118-PRE-sortie au GRAND REX
Référence : DEC_2022_032
Date de publication : 18 novembre 2022
Domaine : 8.2 Aide sociale -
DECI-CCAS-221118-PRE -atelier-asociation Réussir MOI AUSSI
Référence : DEC_2022_034
Date de publication : 18 novembre 2022
Domaine : 8.2 Aide sociale -
DECI-CCAS-221118-retraités-CPOM- atelier de soins esthétique
Référence : DEC_2022_030
Date de publication : 18 novembre 2022
Domaine : 8.2 Aide sociale -
DECI-CCAS-221118-retraités-thé dansant-réservation d’un animateur
Référence : DEC_2022_028
Date de publication : 18 novembre 2022
Domaine : 8.2 Aide sociale