Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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DEL_2022_121_Avance de subventions aux associations et établissements publics locaux
Référence : DEL_2022_121_Avance de subventions aux associations et établissements publics locaux
Date de publication : 1er décembre 2022
Domaine : 7.5 Subventions -
DEL_2022_120_Budget ville 2023 - Autorisation anticipée au vote du budget 2023 -dépenses d’investissement
Référence : DEL_2022_120_Budget ville 2023 - Autorisation anticipée au vote du budget 2023 -dépenses d’investissement
Date de publication : 1er décembre 2022
Domaine : 7.1 Décisions budgétaires (BP, DM, CA…) -
DEL_2022_119_BUDGET VILLE 2022 -DÉCISION MODIFICATIVE N°2
Référence : DEL_2022_119_BUDGET VILLE 2022 -DÉCISION MODIFICATIVE N°2
Date de publication : 1er décembre 2022
Domaine : 7.1 Décisions budgétaires (BP, DM, CA…) -
Contrat avec la société ARTISTE et COMPAGNIE- spectacle "conterie de noël" dans le cadre de "Bezons faites l’hiver"
Référence : DEC_2022_136
Date de publication : 1er décembre 2022 -
Réglementation temporaire de stationnement et de circulation - av d argenteuil entre la rue du cimetiere et rue lucien
Référence : AR 2022 0685
Date de publication : 30 novembre 2022
Domaine : 8.3 Voirie -
Réglementation temporaire de stationnement et de circulation -rue salvador allende angle rue anatole france 09-12-2022 au 31/12/22
Référence : AR 2022 0691
Date de publication : 30 novembre 2022
Domaine : 8.3 Voirie -
Réglementation temporaire de stationnement et de circulation - illuminations de noel -face à la médiathèque Guy de Maupassant rue Edouard Vaillant le 30/11/22 au 02/12/2022
Référence :
Date de publication : 30 novembre 2022
Domaine : 8.3 Voirie -
Spectacle du 04 décembre 2022 "les diimanches de la comédie"
Référence : DECISION 2022_133
Date de publication : 30 novembre 2022 -
Réglementation temporaire de stationnement et de circulation - GRUE - 43 RUE CECILE DUPARC LE 4 DECEMBRE 2022
Référence : AR 2022 0687
Date de publication : 30 novembre 2022
Domaine : 8.3 Voirie -
DEL_2022_118_Approbation du PV du CM du 30 septembre 2022
Référence : DEL_2022_118
Date de publication : 29 novembre 2022
Domaine : 5.2 Fonctionnement des assemblées