Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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ARRETE DE REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE MOZART - DU 16/01/2023 AU 06/02/2023
Référence : AR_2022_0756
Date de publication : 4 janvier 2023 -
AR-CDV-281223 - ARRÊTÉ DE RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - DEMENAGEMENT - 3 RUE AIME CESAIRE - LE 7 JANVIER 2023
Référence : AR_2022_0750
Date de publication : 2 janvier 2023 -
Délégation de signature à Monsieur Christophe BERNIER, Directeur Général des Services
Référence : AR_2022_0772
Date de publication : 30 décembre 2022
Domaine : 5.5 Délégations de signature -
Mission d’accompagnement du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) à la mise en place du Règlement Général Sur la Protection des Données
Référence : DEC_2022_110
Date de publication : 29 décembre 2022
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Avenant n°3 au marché public n°PA19/40 :« Maintenance des ascenseurs, monte-charges, monte-PMR du groupement de commande (CCAS et ville de Bezons) »
Référence : DEC_2022_153
Date de publication : 28 décembre 2022 -
Attribution du marché public n°2228 relatif aux services de transport par car pour la commune de Bezons (95870), sa Caisse des Écoles et son Centre Communal d’Action Sociale
Référence : DEC_2022_154
Date de publication : 28 décembre 2022 -
Délégation de signature à Madame Cécile LABORDE, directrice générale adjointe des services
Référence : AR_2022_0743
Date de publication : 28 décembre 2022
Domaine : 5.4 Délégation de fonctions -
Réglementation temporaire de stationnement et de circulation - rue hoche - 2 à 8 rue marceau - 142 à 148 rue E. Vaillant du 09/01/2023 au 20/02/2023
Référence : AR 2022 0739
Date de publication : 26 décembre 2022
Domaine : 8.3 Voirie -
Réglementation temporaire de stationnement et de circulation - RUE ALBERT 1ER ENTRE LA RUE DE SARTROUVILLE ET LA RUE DES FRERES BONNEFF LE 30 DECEMBRE 2022
Référence : AR 2022 0741
Date de publication : 23 décembre 2022
Domaine : 8.3 Voirie -
Réglementation temporaire de stationnement et de circulation - 13 RUE DE LA BERTHIE DU 19/12/22 AU 19/01/23
Référence : AR 2022 0738
Date de publication : 22 décembre 2022
Domaine : 8.3 Voirie