Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Constat de péril- rue privée André Lemonnier – 95870 BEZONS-Règlement des frais et honoraires d’expertise
Référence : AR_2022_0146
Date de publication : 18 janvier 2023 -
Demande de subvention
Référence : DEC 2022_151_A
Date de publication : 17 janvier 2023
Domaine : 7.5 Subventions -
Demande de subvention
Référence : DEC 2022_150_A
Date de publication : 17 janvier 2023
Domaine : 7.5 Subventions -
AR-CDV-281223 - ARRÊTÉ DE RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - DEMENAGEMENT - 3 RUE AIME CESAIRE - LE 7 JANVIER 2023
Référence : -ARRETE DE REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE JEAN JAURES PONT DE BEZONS - DU 10/01/2022 AU 28/02/2022
Date de publication : 13 janvier 2023 -
ARRETE DE REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - BENNE- 10 RUE MARIE LOUISE - DU 16/01/2023 AU 17/01/2023
Référence : AR_2023_0012
Date de publication : 13 janvier 2023 -
- ARRETE DE REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - -ECHAFAUDAGE - 129 RUE EDOUARD VAILLANT - DU 16/01/2023 AU 30/01/2023
Référence : AR_2023_0020
Date de publication : 13 janvier 2023 -
ARRETE PERIL IMMINENT - RUE ANDRE LEMONNIER
Référence : AR_2023_0021
Date de publication : 13 janvier 2023 -
Réglementation temporaire de stationnement et de circulation - 40 rue jean jaures 20/01/2023
Référence : AR 2023 0013
Date de publication : 13 janvier 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Décision portant attribution du marché public n°2222 relatif à l’achat de fournitures et matériels administratifs, scolaires et pédagogiques pour le groupement de commandes constitué de la commune de Bezons, de sa Caisse des Écoles (CDE) et de son Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Référence : DEC_2023_003
Date de publication : 12 janvier 2023
Domaine : 1.1 Marchés publics -
Décision portant attribution du marché public n°2226 relatif à des prestations de décoration et d’animation à l’occasion des fêtes de fin d’année 2022 sur le territoire de la commune de Bezons (95870)
Référence : DEC_2023_002
Date de publication : 12 janvier 2023
Domaine : 1.1 Marchés publics