Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 35-44 RUE JEAN JAURES - DU 01/01/2023 AU 11/01/2023
Référence : AR_2023_0046
Date de publication : 27 janvier 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 6 AU 12 AVENUE CHARLES ET RUE CECILE DU PARC - DU 30/01/2023 AU 27/02/2023
Référence : AR_2023_0050
Date de publication : 27 janvier 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 11 RUE RICHARD DELAHAYE - LE SAMEDI 04 FEVRIER 2023
Référence : AR_2023_0015
Date de publication : 27 janvier 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Marché public n°2236 relatif à la réalisation de diverses missions de maîtrise d’œuvre portant sur des ouvrages d’infrastructure de la commune de Bezons (95870)
Référence : DEC_2023_007
Date de publication : 25 janvier 2023 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 106 RUE ROUGET DE LISLE- DU 09/02/2023 AU 24/02/2023
Référence : AR_2023_0032
Date de publication : 25 janvier 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Mise à disposition d’un bureau
Référence : DEC_2023_005
Date de publication : 25 janvier 2023
Domaine : 3.5 Actes de gestion du domaine public -
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Christophe BERNIER
Référence : AR_2023_0010
Date de publication : 25 janvier 2023
Domaine : 5.5 Délégations de signature -
Acceptation définitive d’une donation d’oeuvres d’art
Référence : DEC_2023_004
Date de publication : 25 janvier 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - ENTREE ENTRE LE 31 ET LE 37 RUE DE VILLENEUVE ET SORTIR FACE AU 69 RUE MAURICE BERTEAUX - DU 01/01/2023 AU 30/06/2023
Référence : AR_2023_0035
Date de publication : 25 janvier 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 3 RUE MEISSONNIER PERE ET FILS - LE 30/01/2023
Référence : AR_2023_0031
Date de publication : 25 janvier 2023
Domaine : 8.3 Voirie