Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Convention Département du Val d’Oise portant sur la mise en œuvre et l’utilisation de la plateforme Départementale de téléfacturation.
Référence : DEL2023_009
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
- Fixation des tarifs 2023 du service d’aide à domicile (SAAD).
Référence : DEL2023_008
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Convention DELTA 7 - atelier numériques pour les seniors .
Référence : DEL2023_007
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Demande de subvention dans le cadre de l’appel à projets 2023 de la Conférence des Financeurs De la prévention de la perte d’autonomie (CFPPA)
Référence : DEL2023_006
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Rapport d’Orientation Budgétaire 2023
Référence : DEL2023_005
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Compte-rendu des décisions de gestion courante
Référence : DEL2023_004
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation du PV du CA du 01 décembre 2022..
Référence : DEL2023_002
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 65 RUE ROUGET DE LISLE - DU 13/03/2023 AU 18/03/2023
Référence : AR_2023_0101
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Acquisition des parcelles AH n° 897 B, 904, 906, 907, 908, 910 , 911, 912, 914, 916, 917, 918, 920 et 921
Référence : DEL_2023_012
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 3.1 Acquisitions -
Cession de la parcelle cadastrée AK n°790 située rue de l’ancienne Mairie.
Référence : DEL_2023_011
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 3.2 Aliénations