Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Attribution d’une subvention 2023 pour le projet de classe de découvertes de l’école LOUISE MICHEL 1 (2 classes)
Référence : DEL_2022_027
Date de publication : 6 mars 2023 -
Attribution d’une subvention 2023 pour le projet de classe de découvertes de l’école ANGELA DAVIS ( 2 classes)
Référence : DEL_2022_026 - Attribution d’une subvention 2023 pour le projet de classe de découvertes de l’école ANGELA DAVIS ( 2 classes)
Date de publication : 6 mars 2023 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BEZONS - DU 02/01/2023 AU 31/12/2023
Référence : AR_2023_0041
Date de publication : 3 mars 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BEZONS - DU 02/01/2023 AU 31/12/2024
Référence : AR_2023_0029
Date de publication : 3 mars 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 104 RUE JEAN JAURES - DU 20/03/2023 AU 19/04/2023
Référence : AR_2023_0119
Date de publication : 2 mars 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION -RUE CAMILLE DESMOULINS - DU 09/03/2023 AU 10/03/2023
Référence : AR_2023_0110
Date de publication : 2 mars 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Approbation des honoraires du cabinet SCP FOUSSARD-FROGER
Référence : DEC_2023_023
Date de publication : 28 février 2023 -
Délégation de fonction et de signature à Mme APARICIO
Référence : AR_2023_0108
Date de publication : 28 février 2023 -
Règlement de la prime d’assurance Axa Marsh pour l’année 2023
Référence : DEC_2023_022
Date de publication : 28 février 2023 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 82 RUE EDOUARD VAILLANT - DU 20/03/2023 AU 03/04/2023
Référence : AR_2023_0107
Date de publication : 28 février 2023
Domaine : 8.3 Voirie